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LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 11
 
Le jeudi 9 décembre 2004
 

Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui à 8 h 34, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Pablo Rodriguez, président(e).

 

Membres du Comité présents : Guy André, Françoise Boivin, Jean-Claude D'Amours, Odina Desrochers, Marc Godbout, Yvon Godin, Pierre Poilievre, Pablo Rodriguez, Andrew Scheer et Raymond Simard.

 

Membres substituts présents : Russ Hiebert pour Guy Lauzon.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Marion Ménard, analyste.

 

Témoins : Gendarmerie royale du Canada : Pierre Lange, sous-commissaire, Services fédéraux; Yves Rainville, sous-officier responsable, Perfectionnement et renouvellement en ressources humaines. Chambre des communes : Neal Parker, directeur, Services de sécurité, Service de la cité parlementaire. Agence de gestion des ressources humaines de la fonction publique du Canada : Michelle Chartrand, présidente; Diana Monnet, vice-présidente, Langues officielles.

 
Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement, le Comité entreprend l'étude sur la sécurité lors de la visite du président Bush.
 

Pierre Lange fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 9 h 45, la séance est suspendue.

À 9 h 50, la séance reprend.

 
Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement, le Comité reprend l'étude sur un rapport du Gouvernement intitulé : Le prochain acte : un nouvel élan pour la dualité linguistique canadienne - Le plan d'action pour les langues officielles.
 

Michelle Chartrand fait une déclaration et avec l'autre témoin répond aux questions.

 

À 11 h 00, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

La greffière du Comité,



Marie Louise Paradis

 
 
2005/03/02 10 h 55