AGRI Réunion de comité

Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd’hui à 9 h 5, dans la pièce 701 de l'édifice de La Promenade, pour élire un président, conformément à l’article 106(2) du Règlement.

Sur motion de Paul Steckle, il est convenu, — Que Gerry Ritz soit élu président du Comité.

Sur motion de Larry Miller, il est convenu, — Que Paul Steckle soit élu premier vice-président (Opposition officielle).

Sur motion de Claude DeBellefeuille, il est convenu, — Que André Bellavance soit élu second vice-président (opposition).

À 9 h 11, la séance est suspendue.

À 9 h 22, la séance reprend.

Sur motion de Wayne Easter, il est convenu, — Que le Comité retienne, au besoin et à la discrétion du président, les services d’un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l’aider dans ses travaux.

Sur motion de James Bezan, il est convenu, — Que le président soit autorisé à tenir des séances afin de recevoir et de publier des témoignages en l'absence de quorum, pourvu qu'au moins cinq membres soient présents, dont un membre de l'opposition.

Sur motion de Paul Steckle, il est convenu, — Que, sauf pour les amendements aux projets de loi, un avis de 48 heures soit donné avant que le Comité ne soit saisi de toute motion de fond; que la motion soit déposée auprès du greffier du Comité et distribuée aux membres dans les deux langues officielles; et que sur réception de l'avis, le greffier inscrira la motion à l'ordre du jour de la prochaine séance.

Sur motion de Wayne Easter, il est convenu, — Que le greffier du Comité conserve à son bureau un exemplaire de la transcription de toutes les séances à huis clos pour consultation par les membres du Comité; et que, à moins qu'il en soit ordonné autrement, chaque membre du Comité soit autorisé à être accompagné d'un membre de son personnel aux séances à huis clos.

Sur motion de Ken Boshcoff, il est convenu, — Que les témoins qui en font la demande soient remboursés de leurs frais de déplacement et de séjour dans la mesure où ces frais sont jugés raisonnables, à raison d'au plus deux représentants par organisme; et que le remboursement à un plus grand nombre de représentants soit laissé à la discrétion du Sous-comité du programme et de la procédure.

Sur motion de Paul Steckle, il est convenu, — Que le greffier du Comité soit autorisé à distribuer aux membres du Comité les documents reçus seulement lorsque ces documents existent dans les deux langues officielles.

Ken Boshcoff propose, — Que le greffier du Comité soit autorisé à prendre les dispositions nécessaires pour organiser des repas de travail pour le Comité et ses sous-comités, si nécessaire.

Il s'élève un débat.

Sur motion de Larry Miller, il est convenu, — Que la motion soit modifiée par adjonction, après les mots «si nécessaire», de ce qui suit : «à la discrétion du président».

Après débat, la motion modifiée est mise aux voix et adoptée.

Sur motion de André Bellavance, il est convenu, — Que la motion adoptée plus tôt par le comité concernant les séances à huis clos soit révoquée; et remplacée par la motion suivante : “Que le greffier conserve à son bureau un exemplaire de la transcription de toutes les séances à huis clos pour consultation par les membres du comité; et, qu'à moins qu'il en soit ordonné autrement, chaque membre du Comité soit autorisé à être accompagné d'un membre du personnel de son parti aux séances à huis clos”.

Sur motion de Paul Steckle, il est convenu, — Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président, des deux vice-présidents et d'un membre de l'autre parti de l'opposition.

Sur motion de Paul Steckle, il est convenu, — Que 10 minutes soient accordées aux témoins pour leur allocution d’ouverture; et que pendant l’interrogation des témoins, à la discrétion du président, 7 minutes soient accordées au premier intervenant de chaque parti; qu'avant le deuxième tour de questions, les députés n’ayant pas parlé, puissent prendre la parole pendant 5 minutes; et par la suite, 5 minutes soient accordées aux autres intervenants en alternance entre le parti ministériel et les partis d’opposition.

Sur motion de Gerry Ritz, il est convenu, — Que le sous-comité du programme et de la procédure se réunisse à 16h00, le lundi 8 mai 2006.

Sur motion de Gerry Ritz, il est convenu, — Que le comité se réunisse à 9h00, le mardi 9 mai 2006.

À 10 h 2, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.