CC30 Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 9

Le mardi 13 février 2007

Le Comité législatif chargé du projet de loi C-30 se réunit aujourd’hui à 15 h 32 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Laurie Hawn, président(e).

Membres du Comité présents : Dennis Bevington, Bernard Bigras, l'hon. John Godfrey, Laurie Hawn, Mark Holland, Brian Jean, Marcel Lussier, Fabian Manning, David J. McGuinty, l'hon. Christian Paradis, Francis Scarpaleggia, Mark Warawa et Jeff Watson.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tim Williams, analyste ; Sam Banks, analyste.

Témoins : Société canadienne de l'asthme : Oxana Latycheva, vice-présidente, Programme de lutte contre l'asthme. Association pulmonaire du Nouveau-Brunswick : Barbara M. MacKinnon, directrice, Recherche environnementale. Association pulmonaire du Canada : Kenneth H. Maybee, vice-président, Affaires environnementales. Société canadienne de l'asthme : Rob Peacock, vice-président, Avancement. Fondation des maladies du coeur du Canada : Stephen Samis, directeur, Politique de la santé.

Conformément à l'ordre de renvoi du lundi 4 décembre 2006, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-30, Loi modifiant la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), la Loi sur l'efficacité énergétique et la Loi sur les normes de consommation de carburant des véhicules automobiles (Loi canadienne sur la qualité de l'air).

Rob Peacock, Kenneth H. Maybee et Stephen Samis font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 17 h 28, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Chad Mariage

2007/02/14 11 h 32