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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 11

Le mercredi 25 mars 2009

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 15 h 30 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Gary Ralph Schellenberger, président.

Membres du Comité présents : Charlie Angus, Rod Bruinooge, Dean Del Mastro, Ruby Dhalla, Shelly Glover, Carole Lavallée, Roger Pomerleau, Gary Ralph Schellenberger et Scott Simms.

Membres substituts présents : Patrick Brown remplace Nina Grewal, Jean-Claude JC D'Amours remplace Pablo Rodriguez et Brian Storseth remplace Tim Uppal.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing, analyste ; Marion Ménard, analyste.

Témoins : Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes : Michel Arpin, vice-président, Radiodiffusion, Cabinet du président; Stephen Delaney, directeur, Analyse de l'industrie; Scott Hutton, directeur général, Radiodiffusion; Konrad W. von Finckenstein, président.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 11 mars 2009, le Comité entreprend son étude sur l'évolution de l'industrie de la télévision au Canada et son impact sur les communautés locales.

Dean Del Mastro donne avis de la motion suivante :

Que le Comité permanent du Patrimoine canadien invite à comparaître dès que possible les personnes suivantes du Conseil des Arts du Canada : son directeur, Robert Sirman, son président, Joseph L. Rotman et son vice-président, Simon Brault, afin qu'ils fournissent l'information au sujet des 13 million de dollars que le Conseil des Arts a alloué pour financer et fournir des ressources au milieu artistique pour la promotion et les voyages à l'étranger, et que les conclusions obtenues soient rapportées à la Chambre et qu'un vote public soit tenu.

Konrad W. von Finckenstein fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 17 h 25, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Richard Dupuis

2009/04/06 11 h 49