CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 33

Le jeudi 29 octobre 2009

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 11 h 10, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Gary Ralph Schellenberger, président.

Membres du Comité présents : Charlie Angus, Rod Bruinooge, Dean Del Mastro, Jacques Gourde, Nina Grewal, Carole Lavallée, Roger Pomerleau, Pablo Rodriguez, Gary Ralph Schellenberger, Scott Simms et Tim Uppal.

Membres substituts présents : Bonnie Crombie remplace Ruby Dhalla et l'hon. Hedy Fry remplace Ruby Dhalla.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing, analyste ; Marion Ménard, analyste.

Témoins : MUSICACTION : Andrée Ménard, directrice générale. Foundation Assisting Canadian Talent on Recordings (FACTOR) : Heather Ostertag, présidente-directrice générale. Conseil des Arts du Canada : Carol Bream, directeur, Communications; Russell Kelley, chef, Service de la musique. Ministère du Patrimoine canadien : Jean-François Bernier, directeur général, Industries culturelles; Pierre Lalonde, directeur, Politique et programmes de la musique.

À 11 h 10, le Comité déclare le huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

À 11 h 14, la séance est suspendue.

À 11 h 16, la séance reprend en public.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 8 octobre 2009, le Comité reprend son étude sur les coupures au programme de diversité de la musique canadienne.

Andrée Ménard, Heather Ostertag, Carol Bream et Russell Kelley font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 4, la séance est suspendue.

À 12 h 8, la séance reprend.

Jean-François Bernier fait une déclaration et, avec Pierre Lalonde, répond aux questions.

À 12 h 42, la séance est suspendue.

À 12 h 44, la séance reprend à huis clos.

Le Comité reprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité demande au ministère du Patrimoine de déposer la liste des 500 personnes et groupes consultés récemment au sujet du programme de diversité de la musique, la méthodologie de consultation (incluant la question ou les questions sur lesquelles ils ont été consultés) ainsi que le rapport et de remettre ces documents aux membres du Comité dans les deux langues officielles.

À 12 h 53, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Richard Dupuis

2009/12/15 13 h 21