CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 14

Le lundi 20 avril 2009

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 15 h 30 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Gary Ralph Schellenberger, président.

Membres du Comité présents : Charlie Angus, Rod Bruinooge, Dean Del Mastro, Ruby Dhalla, Nina Grewal, Carole Lavallée, Roger Pomerleau, Pablo Rodriguez, Gary Ralph Schellenberger, Scott Simms et Tim Uppal.

Membres substituts présents : Bruce Stanton remplace Shelly Glover.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Marion Ménard, analyste ; Carolina Mingarelli, analyste.

Témoins : Rogers Communications inc. : Phil Lind, vice-président; Anthony Viner, président-directeur général, Rogers Media; Kenneth Engelhart, vice-président principal, chef de la réglementation et de la protection des renseignements personnels; Colette Watson, vice-présidente, Télévision Rogers. Quebecor Media inc. : Pierre Karl Péladeau, président et chef de la direction, Quebecor et Quebecor Media inc.; Pierre Dion, président-directeur général, Groupe TVA; Serge Sasseville, vice-président, Affaires corporatives et institutionnelles.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Dean Del Mastro propose, — Que le budget de 39 200 $ sur l'évolution de l'industrie de la télévision au Canada et son impact sur les communautés locales soit adopté et que le président demande les fonds nécessaires.

Il est convenu, — Que le budget de 39 200$ sur l'évolution de l'industrie de la télévision au Canada et son impact sur les communautés locales soit adopté et que le président demande les fonds nécessaires.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 11 mars 2009, le Comité entreprend son étude sur l'évolution de l'industrie de la télévision au Canada et son impact sur les communautés locales.

Phil Lind et Colette Watson font des déclarations et, avec Anthony Viner et Kenneth Engelhart, répondent aux questions.

À 16 h 30, la séance est suspendue.

À 16 h 35, la séance reprend.

Pierre Karl Péladeau fait une déclaration et, avec Pierre Dion, répond aux questions.

À 17 h 40, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Richard Dupuis

2009/06/02 11 h 43