Le rapport se lit comme suit :
Votre Sous-comité s’est réuni le lundi 2 mars 2009 pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :
1. Que, sujet aux projets de loi et à l’article 115(2) du Règlement, et à la discrétion de la présidence, le calendrier proposé pour les séances soit le suivant :
Le 5 mars 2009 : L’eau et les sables bitumineux
Témoins : Ressources naturelles Canada, Agence canadienne d'évaluation environnementale, Pêches et Océans Canada
Thème : Les rôles et les responsabilités et la compétence fédérale
(Le format de la séance est laissé à la discrétion de la présidence.)
Le 10 mars 2009 : Examen de la Loi sur les espèces en péril
Témoins : Environnement Canada (Parcs Canada), Pêches et Océans Canada
Thème : Aperçu
Les noms de témoins suggérés pour l’examen de la Loi sur les espèces en péril doivent être présentés au greffier d’ici la fin de la journée.
Le 12 mars 2009 : L’eau et les sables bitumineux
Témoins : Environnement Canada, Santé Canada
Thème : Les rôles et les responsabilités et la compétence fédérale
Sous-comité du programme et de la procédure, de 11 h à midi, pour examiner et approuver la liste de témoins qui comparaîtront dans le cadre de l’étude sur l’eau et les sables bitumineux et de l’examen de la Loi sur les espèces en péril.
Le 24 mars 2009 : Budget principal des dépenses 2009-2010
Comparution : Le ministre de l’Environnement et fonctionnaires
Le 26 mars 2009 : L’eau et les sables bitumineux
Le 31 mars 2009 : de 9 h à 10 h, examen de la Loi sur les espèces en péril
Témoin : Comité consultatif sur les espèces en péril (CCEP)
De 10 h à 11 h : Huis clos pour le rapport du vérificateur général du Canada (chapitres sur l’eau potable et la qualité de l’air)
Le 2 avril 2009 : Commissaire à l'environnement et au développement durable
Le 21 avril 2009 : Examen de la Loi sur les espèces en péril
Témoins : Conseil canadien pour la conservation des espèces en péril (CCCEP); Comité sur la situation des espèces en péril au Canada (COSEPAC); Conseil autochtone national sur les espèces en péril (CANEP)
Le 23 avril 2009 : L’eau et les sables bitumineux
Le 28 avril 2009 : Examen de la Loi sur les espèces en péril
Le 30 avril 2009 : L’eau et les sables bitumineux
Le 5 mai 2009 : Examen de la Loi sur les espèces en péril
Le 7 mai 2009 : L’eau et les sables bitumineux
Le 12 mai 2009 : Examen de la Loi sur les espèces en péril
Le 14 mai 2009 : À déterminer
Les 26-28 mai 2009 : L’eau et les sables bitumineux : Déplacement à Calgary, Fort McMurray et Fort Chippewan
Juin : À déterminer.
2. Que les thèmes possibles pour l’étude sur l’eau et les sables bitumineux soient la quantité et la qualité de l’eau, la technologie, les répercussions des changements climatiques, les enjeux touchant les Premières nations (santé), la gouvernance et l’évaluation environnementale stratégique.
3. Qu’une liste provisoire de témoins possibles soit dressée en fonction des thèmes et des lieux.
4. Que la présidence prépare un budget provisoire pour les études sur l’eau et les sables bitumineux et l’examen de la Loi sur les espèces en péril, y compris un budget distinct pour le déplacement à Calgary, Fort McMurray et Fort Chippewan et ailleurs au besoin.