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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 7
 
Le mardi 3 mars 2009
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à huis clos à 9 h 5, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de James Bezan, le président.

 

Membres du Comité présents : James Bezan, Bernard Bigras, Peter Braid, Blaine Calkins, Linda Duncan, David J. McGuinty, Christian Ouellet, Francis Scarpaleggia, Justin Trudeau, Mark Warawa, Jeff Watson et Stephen Woodworth.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste; Tim Williams, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Le président présente le Premier Rapport du Sous-comité du programme et de la procédure.

 

Le rapport se lit comme suit :

Votre Sous-comité s’est réuni le lundi 2 mars 2009 pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que, sujet aux projets de loi et à l’article 115(2) du Règlement, et à la discrétion de la présidence, le calendrier proposé pour les séances soit le suivant :

Le 5 mars 2009 : L’eau et les sables bitumineux
Témoins : Ressources naturelles Canada, Agence canadienne d'évaluation environnementale, Pêches et Océans Canada
Thème : Les rôles et les responsabilités et la compétence fédérale
(Le format de la séance est laissé à la discrétion de la présidence.)

Le 10 mars 2009 : Examen de la Loi sur les espèces en péril
Témoins : Environnement Canada (Parcs Canada), Pêches et Océans Canada
Thème : Aperçu

Les noms de témoins suggérés pour l’examen de la Loi sur les espèces en péril doivent être présentés au greffier d’ici la fin de la journée.

Le 12 mars 2009 : L’eau et les sables bitumineux
Témoins : Environnement Canada, Santé Canada
Thème : Les rôles et les responsabilités et la compétence fédérale

Sous-comité du programme et de la procédure, de 11 h à midi, pour examiner et approuver la liste de témoins qui comparaîtront dans le cadre de l’étude sur l’eau et les sables bitumineux et de l’examen de la Loi sur les espèces en péril.

Le 24 mars 2009 : Budget principal des dépenses 2009-2010
Comparution : Le ministre de l’Environnement et fonctionnaires

Le 26 mars 2009 : L’eau et les sables bitumineux

Le 31 mars 2009 : de 9 h à 10 h, examen de la Loi sur les espèces en péril
Témoin : Comité consultatif sur les espèces en péril (CCEP)

De 10 h à 11 h : Huis clos pour le rapport du vérificateur général du Canada (chapitres sur l’eau potable et la qualité de l’air)

Le 2 avril 2009 : Commissaire à l'environnement et au développement durable

Le 21 avril 2009 : Examen de la Loi sur les espèces en péril
Témoins : Conseil canadien pour la conservation des espèces en péril (CCCEP); Comité sur la situation des espèces en péril au Canada (COSEPAC); Conseil autochtone national sur les espèces en péril (CANEP)

Le 23 avril 2009 : L’eau et les sables bitumineux

Le 28 avril 2009 : Examen de la Loi sur les espèces en péril

Le 30 avril 2009 : L’eau et les sables bitumineux

Le 5 mai 2009 : Examen de la Loi sur les espèces en péril

Le 7 mai 2009 : L’eau et les sables bitumineux

Le 12 mai 2009 : Examen de la Loi sur les espèces en péril

Le 14 mai 2009 : À déterminer

Les 26-28 mai 2009 : L’eau et les sables bitumineux : Déplacement à Calgary, Fort McMurray et Fort Chippewan

Juin : À déterminer.

2. Que les thèmes possibles pour l’étude sur l’eau et les sables bitumineux soient la quantité et la qualité de l’eau, la technologie, les répercussions des changements climatiques, les enjeux touchant les Premières nations (santé), la gouvernance et l’évaluation environnementale stratégique.

3. Qu’une liste provisoire de témoins possibles soit dressée en fonction des thèmes et des lieux.

4. Que la présidence prépare un budget provisoire pour les études sur l’eau et les sables bitumineux et l’examen de la Loi sur les espèces en péril, y compris un budget distinct pour le déplacement à Calgary, Fort McMurray et Fort Chippewan et ailleurs au besoin.

 

Il est convenu avec dissidence, — Que le rapport du Sous-comité, tel que modifié, soit adopté.

 

À 10 h 27, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Normand Radford

 
 
2009/03/31 11 h 31