ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 11

Le jeudi 26 mars 2009

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 9 h 5, dans la pièce 213 de l'édifice Wellington, sous la présidence de James Bezan, le président.

Membres du Comité présents : James Bezan, Bernard Bigras, Peter Braid, Blaine Calkins, Linda Duncan, Christian Ouellet, Francis Scarpaleggia, Justin Trudeau, Mark Warawa, Jeff Watson et Stephen Woodworth.

Membres associés présents : Bruce Hyer.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste ; Tim Williams, analyste.

Témoins : Ministère de l'Environnement : Cynthia Wright, sous-ministre adjointe par intérim, Direction générale de l'intendance environnementale; Albin Tremblay, responsable de la mise en application de la loi; Sarah Cosgrove, gestionnaire, Unité des conseils législatifs. Ministère de la Justice : Linda Tingley, avocat-conseil. Agence Parcs Canada : Darlene Pearson, directeur, Législation et politique.

Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 25 mars 2009, le Comité entreprend l'étude du projet de loi C-16, Loi modifiant certaines lois environnementales et édictant des dispositions ayant trait au contrôle d'application de lois environnementales.

Cynthia Wright fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Sur motion de Mark Warawa, il est convenu, — Que le Comité approuve le budget de déplacement de 92 038 $ afin que douze membres et le personnel nécessaire se rendent à Fort McMurray, Fort Chipewyan, Edmonton et Calgary (en Alberta) du 10 au 13 mai 2009, afin de tenir des audiences et d’effectuer des visites sur place dans le cadre de l’étude du Comité sur les sables bitumineux et les ressources hydriques du Canada; et que les membres utilisent leurs points de déplacement pour se rendre à Edmonton et revenir de Calgary.

À 10 h 52, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Normand Radford

2009/04/02 16 h 28