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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 42
 
Le jeudi 3 décembre 2009
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 11 h 21, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de James Bezan, président.

 

Membres du Comité présents : James Bezan, Bernard Bigras, Peter Braid, Blaine Calkins, Linda Duncan, David J. McGuinty, Christian Ouellet, Francis Scarpaleggia, Justin Trudeau, Mark Warawa, Jeff Watson et Stephen Woodworth.

 

Membres associés présents : Bruce Hyer.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste; Tim Williams, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Jim Prentice, ministre de l’Environnement.

 

Témoins : Ministère de l'Environnement : Ian Shugart, sous-ministre; Michael Martin, négociateur en chef, Bureau des négociations sur les changements climatiques; Basia Ruta, sous-ministre adjointe et chef de la direction financière, Finances et services corporatifs; Cynthia Wright, sous-ministre adjointe par intérim, Direction générale de l'intendance environnementale; Michael Keenan, sous-ministre adjoint, Direction générale de la politique stratégique; Mike Beale, sous-ministre adjoint délégué par intérim. Agence canadienne d'évaluation environnementale : Daniel Nadeau, directeur général, Services intégrés. Agence Parcs Canada : Céline Gaulin, dirigeant principal administratif.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2009-2010 : crédits 1b, 5b, 10b, 15b et 25b sous la rubrique ENVIRONNEMENT, renvoyés au Comité le mercredi 4 novembre 2009.
 

Le président met en délibération le crédit 1b.

 

L'hon. Jim Prentice fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 12 h 11, la séance est suspendue.

À 12 h 14, la séance reprend.

 

Basia Ruta, Cynthia Wright, Michael Keenan, Mike Beale, Daniel Nadeau et Céline Gaulin répondent aux questions.

 

Le président met en délibération le crédit 1b sous la rubrique ENVIRONNEMENT.

 

Le crédit 1b sous la rubrique ENVIRONNEMENT est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 5b sous la rubrique ENVIRONNEMENT.

 

Le crédit 5b sous la rubrique ENVIRONNEMENT est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 10b sous la rubrique ENVIRONNEMENT.

 

Le crédit 10b sous la rubrique ENVIRONNEMENT est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 15b sous la rubrique ENVIRONNEMENT.

 

Le crédit 15b sous la rubrique ENVIRONNEMENT est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 25b sous la rubrique ENVIRONNEMENT.

 

Le crédit 25b sous la rubrique ENVIRONNEMENT est adopté avec dissidence.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1b, 5b, 10b, 15b et 25b inscrits sous la rubrique ENVIRONNEMENT.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Francis Scarpaleggia donne avis de la motion suivante : Que le Comité prolonge ses heures de séance, soit le mardi 8 décembre ou le mercredi 9 décembre 2009, afin de terminer l’étude article par article du projet de loi C-311, Loi visant à assurer l'acquittement des responsabilités du Canada pour la prévention des changements climatiques dangereux, avant la date limite fixée du jeudi 10 décembre 2009, pour en faire rapport à la Chambre.

 

À 12 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Guyanne L. Desforges

 
 
2010/02/04 11 h 38