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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 31
 
Le jeudi 8 octobre 2009
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 33, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de James Bezan, le président.

 

Membres du Comité présents : James Bezan, Bernard Bigras, Peter Braid, Blaine Calkins, Linda Duncan, David J. McGuinty, Francis Scarpaleggia, Justin Trudeau, Mark Warawa, Jeff Watson et Stephen Woodworth.

 

Membres substituts présents : Guy André remplace Christian Ouellet, l'hon. Dominic LeBlanc remplace Francis Scarpaleggia, l'hon. Dominic LeBlanc remplace Justin Trudeau, Paul John Mark Szabo remplace David J. McGuinty et Paul John Mark Szabo remplace Justin Trudeau.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tim Williams, analyste; Penny Becklumb, analyste.

 

Témoins : Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie : Bob Page, président.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Le Comité examine une présumée atteinte au privilège.

 

Il est convenu, — Que le Comité adopte une motion pour faire rapport de cette question à la Chambre.

 

À 12 h 22, la séance est suspendue.

À 12 h 24, la séance reprend en public.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 1er avril 2009, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-311, Loi visant à assurer l'acquittement des responsabilités du Canada pour la prévention des changements climatiques dangereux.
 

Bob Page, par vidéoconférence de Calgary (Alberta), fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 12 h 38, la séance est suspendue.

À 12 h 39, la séance reprend.

 

À 13 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Guyanne L. Desforges

 
 
2009/12/16 11 h 33