Passer au contenu

FAAE Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 18
 
Le lundi 11 mai 2009
 

Le Comité permanent des affaires étrangères et du développement international se réunit à huis clos aujourd’hui à 15 h 31, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Kevin Sorenson, le président.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Jim Abbott, Lois Brown, Paul Crête, Paul Dewar, Peter Goldring, James Lunney, Bernard Patry, Glen Douglas Pearson et Kevin Sorenson.

 

Membres substituts présents : Sylvie Boucher remplace Deepak Obhrai, Jean Dorion remplace Johanne Deschamps et Alexandra Mendes remplace l'hon. Bob Rae.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : James Lee, analyste; Melissa Radford, analyste.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 10 février 2009, le Comité reprend son étude des éléments clés de la politique étrangère canadienne.
 

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le président ou son représentant présente le rapport à la Chambre.

 

Il est convenu, — Que, le président, la greffière et les analystes apportent au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

 

À 17 h 14, la séance est suspendue.

À 17 h 15, la séance reprend en public.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le ministre des Affaires étangères soit invité à comparaître relativement au Budget principal des dépenses le lundi 25 mai 2009.

 

Il est convenu, — Que la présidence demande un avis juridique au légiste concernant les aspects juridiques en cause dans la perspective d’une comparution plus rapide de Abousfian Abdelrazik devant le Comité et de la possibilité pour un pays de rapatrier un citoyen dont le nom figure sur la liste d’interdiction de vol des Nations Unies conformément à la résolution 1267.

 

À 17 h 28, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Angela Crandall

 
 
2009/06/25 8 h 45