FAAE Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 20

Le lundi 25 mai 2009

Le Comité permanent des affaires étrangères et du développement international se réunit aujourd’hui à 15 h 31, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Kevin Sorenson, le président.

Membres du Comité présents : L'hon. Jim Abbott, Lois Brown, Johanne Deschamps, Paul Dewar, James Lunney, Deepak Obhrai, Bernard Patry, Glen Douglas Pearson, l'hon. Bob Rae et Kevin Sorenson.

Membres substituts présents : Jean-Yves Laforest remplace Paul Crête, Francine Lalonde remplace Paul Crête, Andrew Saxton remplace Deepak Obhrai et Dave Van Kesteren remplace Peter Goldring.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : James Lee, analyste ; Melissa Radford, analyste ; Robert Dufresne, analyste.

Comparaît : L'hon. Lawrence Cannon, ministre des Affaires étrangères.

Témoins : Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international : Greta Bossenmaier, sous-ministre délégué des Affaires étrangères; Bruce Hirst, sous-ministre adjoint et agent principal des finances. Chambre des communes : l'hon. John McKay, Scarborough—Guildwood.

Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 22 avril 2009, le Comité entreprend l'étude du projet de loi C-300, Loi sur la responsabilisation des sociétés à l'égard de leurs activités minières, pétrolières ou gazières dans les pays en développement.

L'honorable John McKay fait une déclaration et répond aux questions.

À 16 h 28, la séance est suspendue.

À 16 h 34, la séance reprend.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2009-2010: crédits 1, 5, 10, 15, 25, 30, L35, 40 et 45 sous la rubrique Affaires étrangères et Commerce international renvoyés au Comité le jeudi 26 février 2009.

L'honorable Lawrence Cannon fait une déclaration et, avec Bruce Hirst et Greta Bossenmaier, répond aux questions.

A 17 h 13, Bernard Patry assume la présidence.

A 17 h 17, Kevin Sorenson assume la présidence.

À 17 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Angela Crandall

2009/06/25 9 h 2