Le président présente le sixième Rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :
Votre Sous-comité s’est réuni le jeudi 14 mai 2009 pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :
1. Que le Comité tienne sa première séance concernant le projet de loi C-300, Loi sur la responsabilisation des sociétés à l'égard de leurs activités minières, pétrolières ou gazières dans les pays en développement (RSE), et que John McKay, député, soit invité à comparaître au sujet du projet de loi.
2. Que les analystes de la Bibliothèque du Parlement préparent un résumé verbal d’un rapport provisoire concernant les relations canado-américaines, qui sera présenté au Comité le mercredi 27 mai 2009.
3. Que le Comité convienne de recevoir des témoignages au sujet du projet de loi C-300 (RSE) durant la première heure de la réunion du 1er juin 2009.
4. Que le Comité rencontre Fabienne Hara, vice-présidente (multilatéral) de l’International Crisis Group, pour une séance d’information sur le Soudan, le 26 mai 2009, de 15 h 30 à 16 h 30.
5. Que le légiste parlementaire de la Chambre des communes soit invité à la deuxième heure de la réunion prévue le 1er juin 2009 pour discuter d’un avis juridique demandé par le Comité.
6. Que Lucien Bradet soit invité à comparaître devant le Comité durant la première heure de la réunion du 3 juin 2009 pour l’informer de la situation dans la région des Grands Lacs d’Afrique.
7. Que le Comité entreprenne l’examen d’un rapport provisoire sur les relations canado-américaines concernant l’étude des principaux éléments de la politique étrangère canadienne, au cours de la deuxième heure de la réunion prévue le 3 juin 2009, et qu’il poursuivre l’examen du rapport provisoire les 8 et 10 juin 2009 si besoin est.
8. Qu’Abousfian Abdelrazik soit invité à comparaître devant le Comité le 15 juin 2009.