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AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 68

Le mardi 26 février 2013

Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd’hui à 11 h 2, dans la pièce 8-53 du 131, rue Queen, sous la présidence de Merv Tweed, président.

Membres du Comité présents : Malcolm Allen, Alex Atamanenko, Ruth Ellen Brosseau, Randy Hoback, Pierre Lemieux, LaVar Payne, Francine Raynault, Brian Storseth, Merv Tweed, Frank Valeriote et Bob Zimmer.

Membres substituts présents : Earl Dreeshen remplace Blake Richards.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Frédéric Forge, analyste ; Khamla Heminthavong, analyste.

Témoins : Conseil canadien du canola : Jim Everson, vice-président, Affaires corporatives. À titre personnel : Stuart Smyth, chercheur scientifique, Département de la politique des bioressources, Affaires et économie, University of Saskatchewan. CropLife Canada : Stephen Yarrow, vice-président, Biotechnologie végétale; Dennis Prouse, vice-président, Affaires gouvernementales. Produits alimentaires et de consommation du Canada : Susan Abel, vice-présidente, Sécurité et conformité.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 2 octobre 2012, le Comité reprend son étude de la chaîne agricole et agroalimentaire (grains et oléagineux).

Jim Everson et Stuart Smyth font des déclarations et répondent aux questions.

À 11 h 59, la séance est suspendue.

À 12 h 4, la séance reprend.

Stephen Yarrow et Susan Abel font des déclarations et, avec Dennis Prouse, répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, conformément à l’ordre de renvoi du mardi 25 février 2013, le Comité entreprenne l’étude du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2012-2013, spécifiquement les crédits 1c, 5c, 20c et 25c sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE.

Il est convenu, — Que, conformément à l’ordre de renvoi du mardi 25 février 2013, le Comité entreprenne l’étude du Budget principal des dépenses pour l’exercice financier se terminant le 31 mars 2014 spécifiquement les crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25 et 30 sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE.

À 13 h 6, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Chad Mariage

2013-02-26 14 h 21