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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 14
 
Le jeudi 6 mars 2014
 

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit à huis clos aujourd’hui à 11 h 37, dans la pièce 362 de l'Édifice de l'Est, sous la présidence de l'hon. Peter Kent, président du comité.

 

Membres du Comité présents : James Bezan, Corneliu Chisu, Cheryl Gallant, Jack Harris, l'hon. Peter Kent, Jean-François Larose, Élaine Michaud, Joyce Murray, Rick Norlock et John Williamson.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Melissa Radford, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité invite le ministre de la défense nationale à comparaître devant le Comité sur le budget supplémentaire des dépenses (C) 2013-2014 et sur le budget principal des dépenses 2014-2015.

 

Il est convenu, — Que le deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté :

Votre sous-comité s’est réuni le mardi 11 février 2014, pour discuter des travaux du Comité et recommande ce qui suit :

Que, relativement à son étude sur la défense nord-américaine, le Comité permanent de la défense nationale se rende à la BFC Bagotville, à la BFC Gagetown, à la BFC Halifax, aux Chantiers maritimes Irving de Halifax en Nouvelle-Écosse, à la BFC Trenton, à la BFC Winnipeg, à la FOI(N) Yellowknife et aux emplacements des FAC dans le Nord, par exemple Cambridge Bay, Resolute Bay et la SFC Alert, au printemps et à l’été 2014, et que la greffière, en collaboration avec le président, prépare un budget pour ces déplacements.

 

Il est convenu, — Que les membres du Comité soumettent leur listes de témoins pour l'étude sur la défense nord-américaine à la greffière, d'ici le lundi 31 mars 2014.

 

Il est convenu, — Que les notes d'allocution, qui ont été distribuées aujourd'hui, par le ministre de la défense nationale sur le budget supplémentaire des dépenses (C) 2013-2014 et sur l'étude des politiques et pratiques de collecte de renseignements du Centre de la sécurité des télécommunications du Canada, soient remises à la greffière.

 

À 12 h 8, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Evelyn Lukyniuk

 
 
2014/04/23 10 h 46