NDDN Réunion de comité

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 heures, dans la pièce 362 de l'Édifice de l'Est, sous la présidence de Rick Norlock, le président.

Il est convenu, — Que dans le cadre de son étude sur la défense nord-américaine, le budget proposé de 139 322,85 $, pour le voyage du Comité à Winnipeg (Manitoba); Yellowknife (Territoires du Nord-Ouest); et Cambridge Bay, Resolute Bay et Iqaluit (Nunavut), soit adopté.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport soit adopté, et que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et les analystes, en consultation avec Élaine Michaud, députée, soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de concordance).

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Soins offerts aux militaires canadiens malades ou blessés ».

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport des opinions dissidentes et/ou complémentaires, immédiatement après la signature du président, à condition qu'elles ne dépassent pas dix (10) pages et qu'elles soient remises en version électronique dans les deux langues officielles à la greffière du Comité, au plus tard le mardi 10 juin 2014.

À 12 h 13, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.