NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 18

Le jeudi 3 avril 2014

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à 11 heures, dans la pièce 362 de l'Édifice de l'Est, sous la présidence de l'hon. Peter Kent, président du comité.

Membres du Comité présents : James Bezan, Corneliu Chisu, Cheryl Gallant, Jack Harris, l'hon. Peter Kent, Jean-François Larose, Élaine Michaud, Joyce Murray, Rick Norlock et John Williamson.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Martin Auger, analyste.

Comparaît : L'hon. Rob Nicholson, C.P., député, ministre de la Défense nationale.

Témoins : Ministère de la Défense nationale : Michael Martin, sous-ministre délégué principal ; Mgén Michael Hood, directeur, état-major, L'État-major interarmées stratégique; Kevin Lindsey, sous-ministre adjoint, dirigeant principal des finances, Finances et services du ministère; Cam Patrick Finn, chef d'état-major, Groupe des matériels. Centre de la sécurité des télécommunications : John Forster, chef.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 6 mars 2014, le Comité entreprend son étude sur le Budget supplémentaire des dépenses (C) 2013-2014 : crédit 5c sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE; et

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi13 février 2014, le Comité entreprend son étude des politiques et pratiques de collecte de renseignements du Centre de la sécurité des télécommunications du Canada.

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 12 h 31, la séance est suspendue.

À 12 h 34, la séance reprend.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 13 h 2, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Evelyn Lukyniuk

2014/04/23 14 h 13