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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 48

Le lundi 23 février 2015

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à 15 h 31, dans la pièce 362 de l'Édifice de l'Est, sous la présidence de l'hon. Peter Kent, président.

Membres du Comité présents : James Bezan, Tarik Brahmi, Corneliu Chisu, Cheryl Gallant, Jack Harris, l'hon. Peter Kent, Élaine Michaud, Joyce Murray, Rick Norlock et John Williamson.

Membres substituts présents : L'hon. John McKay remplace Joyce Murray.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Melissa Radford, analyste.

Témoins : Ministère de la Défense nationale : Mgén Christopher Coates, commandant adjoint (Continental), Commandement des opérations interarmées du Canada; Bgén G.D. Loos, commandant, Force opérationnelle interarmées (Nord).

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 7 novembre 2013, le Comité reprend son étude sur la défense nord-américaine.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 4, la séance est suspendue.

À 17 h 6, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité invite Michael Ferguson, vérificateur général du Canada, à comparaître devant lui pour discuter de la lettre qu’il a envoyée au président le 26 janvier 2015 au sujet des services de santé mentale pour les vétérans et de leurs implications pour les politiques et les pratiques des Forces armées canadiennes.

Il est convenu, — Que, conformément au paragraphe 111(1) du Règlement, le Comité invite John Forster, nommé au poste de sous-ministre de la Défense nationale, à comparaître devant lui avant le 4 mai 2015.

Il est convenu, — Que, conformément au paragraphe 111(1) du Règlement, le Comité invite Greta Bossenmaier, nommée au poste de chef du Centre de la sécurité des télécommunications, à comparaître devant lui avant le 4 mai 2015.

Il est convenu, — Que, conformément au paragraphe 111(1) du Règlement, le Comité invite John Turner, nommé au poste de sous-ministre délégué de la Défense nationale, à comparaître devant lui avant le 4 mai 2015.

À 17 h 12, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Evelyn Lukyniuk

2015/03/09 10 h 58