Parlement du Canada

Travaux parlementaires

Jeudi 5 décembre 2002 (37e législature, 2e session)

Les députés participent aux séances de la Chambre des communes, aux réunions des comités et à des activités diplomatiques.

Calendrier des travaux

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Jeudi 5 décembre 2002
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Calendrier des séances de la Chambre

À la Chambre

 Regardez

À la Chambre, les députés se réunissent pour créer des lois, obliger le gouvernement à rendre des comptes et décider des affaires du pays.

Séance passée
(Jeudi 5 décembre 2002)
  • Débats (Hansard)
  • Journaux
  • Feuilleton et Feuilleton des avis
Ordre du jour du jeudi 5 décembre 2002
Sujet à changement sans préavis.
  • Publications de la Chambre
  • État des travaux de la Chambre
  • Votes
  • Projets de loi (LEGISinfo)

Comités

En comité, les députés étudient les dépenses ministérielles, les mesures législatives et des questions liées à leur mandat, après quoi ils font rapport de leurs conclusions à la Chambre.

Comités

Réunions (Jeudi 5 décembre 2002)

Modernisation et l'amélioration de la procédure à la Chambre des communes (SMIP)

8 h 30 - 8 h 55 (HNE)
À huis clos
Procès-verbal
Ajournée
Modernisation et l'amélioration de la procédure à la Chambre des communes
Aucune diffusion disponible

Projet de loi C-17 (C-17)

9 h 02 - 10 h 09 (HNE)
Audio seulement
Témoignages Procès-verbal
Ajournée
Projet de loi C-17 Projet de loi C-17
Écoutez
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Agriculture et agroalimentaire (AGRI)

9 h 05 - 10 h 58 (HNE)
Audio seulement
Témoignages Procès-verbal
Ajournée
Agriculture et agroalimentaire Agriculture et agroalimentaire
Écoutez
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Citoyenneté et immigration (CIMM)

9 h 06 - 10 h 59 (HNE)
Audio seulement
Témoignages Procès-verbal
Ajournée
Citoyenneté et immigration Citoyenneté et immigration
Écoutez
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Patrimoine canadien (HERI)

9 h 07 - 11 h (HNE)
Audio seulement
Témoignages Procès-verbal
Ajournée
Patrimoine canadien Patrimoine canadien
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Affaires étrangères et commerce international (FAIT)

9 h 15 - 11 h (HNE)
À huis clos
Procès-verbal
Ajournée
Affaires étrangères et commerce international
Aucune diffusion disponible

Environnement et développement durable (ENVI)

9 h 20 - 11 h 40 (HNE)
Audio seulement
Témoignages Procès-verbal
Ajournée
Environnement et développement durable Environnement et développement durable
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Transports (TRAN)

11 h 07 - 12 h 39 (HNE)
Audio seulement
Témoignages Procès-verbal
Ajournée
Transports Transports
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Pêches et océans (FOPO)

11 h 11 - 12 h 17 (HNE)
À huis clos
Procès-verbal
Ajournée
Pêches et océans
Aucune diffusion disponible

Procédure et affaires de la Chambre (HAFF)

11 h 14 - 12 h 19 (HNE)
Audio seulement
Témoignages Procès-verbal
Ajournée
Procédure et affaires de la Chambre Procédure et affaires de la Chambre
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Opérations gouvernementales et prévisions budgétaires (OGGO)

11 h 15 - 13 h 05 (HNE)
Audio seulement
Témoignages Procès-verbal
Ajournée
Opérations gouvernementales et prévisions budgétaires Opérations gouvernementales et prévisions budgétaires
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Liaison (LIAI)

13 h 03 - 14 h (HNE)
À huis clos
Procès-verbal
Ajournée
Liaison
Aucune diffusion disponible

Industrie, des sciences et de la technologie (INST)

15 h 20 - 17 h 23 (HNE)
Audio seulement
Témoignages Procès-verbal
Ajournée
Industrie, des sciences et de la technologie Industrie, des sciences et de la technologie
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Toutes les réunions à venir

Diplomatie parlementaire

Les députés font la promotion des intérêts du Canada lors des conférences et rencontres internationales et favorisent les liens démocratiques, économiques et sociaux avec d’autres pays.

Événements (Jeudi 5 décembre 2002)

Diplomatie parlementaire

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Ordre quotidien des travaux
Information à propos des comités
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