Le président présente le Premier Rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit:
Le Sous-comité du programme et de la procédure du comité législatif chargé du projet de loi C-30 a l’honneur de présenter son
PREMIER RAPPORT:
Votre Sous-comité recommande ce qui suit :
Que l'horaire de réunion du Comité soit:
Mardis: 9 h à 11 h et 15 h 30 à 17 h 30
Jeudis: 9 h à 11 h.
Et que les lundis dès 17 h 30 soit une journée optionnelle de réunion.
Que les thèmes suivants soient utilisés par le Comité dans son étude du projet de loi C-30 :
1. Les aspects internationaux
2. Changement climatique
3. Transport
4. Établissement de choîx
5. Industrie de grande taille
6. Outils (tel que des programmes d'échange de droits d'émission)
7. Pollution de l’air
8. Rapport du GIEC
Que les témoins suivant soient invités à comparaître selon l’horaire suivant:
-
Changement Climatique (6 février avant-midi) :
Assemblée des Premières Nations:
Université du Québec à Chicoutimi : Claude Villeneuve
Université de la Colombie-Britannique : David Boyd
Association Québécoise de la lutte contre la pollution atmosphérique : André Bélisle
- Transport (6 février après-midi):
Association canadienne des constructeurs de véhicules : Mark A. Nantais
Enquête pollution : Kenneth B. Ogilvie
Syndicats des travailleurs et travailleuses canadiens de l’automobile : Buzz Hargrove, Denis Desrosiers
University of California : Daniel Sperling
- Prise de cible (12 février):
Chambre du Commerce du Canada
Greenpeace : Steven Guilbault
Université Simon Fraser : Dr. Mark Jaccard
Table ronde nationale sur l’environnement et l’économie
- Internationale (13 février avant-midi):
Pew Charitable Trust
Commissioner for Environment, European Commission : Stavros Dimas
Institut international du développement durable: John Drexhage
Stern Review: Sir Nicholas Stern or George Norris
California Environmental Protection Agency: Terry Taminen
- Polllution de l’air (13 février après-midi et 15 février avant-midi):
À déterminer
- Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (IPCC) (19 février):
Université de Victoria: Andrew Weaver
Université de Toronto: Dick Pelletier
IPCC: John Stone
-Industrie de grande taille:
A :Pétroles et gaz (20 février avant-midi):
Pembina Institute
SunCor Energy: Gord Lambert
Association canadienne du Gaz : Michael Cleland
Syncrude : Don Thompson
B : Production d’énergie (20 février après-midi):
TransAlta : Robert J.D. Page
Ontario Power Generation : Dr. Blair Feltmate
Canadian Wind Energy Association
Canadian Nuclear Association
Hydro-Québec
C: Manufacturiers (22 février avant-midi):
Association des produits forestiers du Canada: Avram Lazar
Alcan Aluminium: Daniel Gagner
L’Association canadienne des producteurs d’acier
L’Association minière du Canada
Interface Flooring Canada
- Outils:
A. Captage du Co2 (27 février avant-midi):
Integrated Co2 Network (ICON) : Stephen Kauffman
Université de Calgary: Dr. David Keith
B. Efficacité Énergétique (27 février avant-midi)
:
Fédération canadienne des municipalités
Équiterre : Hugo Séguin
CAMCO
C. Mécanismes d’échange de droits d’émissions (27 février après-midi):
Commission Européenne
Montreal Climate Exchange : Luc Bertrand
Association internationale pour l'échange de droits d'émission: Andrei Marcu
Greenhouse Emissions Management Consortium : Aldyen Donnelly
D. Enjeux Fiscaux/Instruments (1 mars avant-midi):
L’Association canadienne des carburants renouvelables
Congrès du travail au Canada : Hassan Yussuf
Chrysalix Energy Management : Michael J. Brown
Iogen Corp : Jeff Passmore
commissaire à l’environnement et au développement durable