PACC Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 10
Le lundi 3 février 2003
Le Comité
permanent des comptes publics se réunit aujourd'hui à 15 h 33 (séance
télévisée), dans la salle 237-C de l'édifice du centre, sous la vice-présidence
de Beth Phinney.
Membres du Comité présents
: Odina Desrochers,
Paul Forseth, Roger Gaudet, Mac Harb, Steve Mahoney, Pat Martin, Philip
Mayfield, Val Meredith, Beth Phinney et Tony Tirabassi.
Aussi présents : De la Direction de la recherche
parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Brian O'Neal et Jean Dupuis,
analystes.
Témoins : Du Bureau du vérificateur
général: Richard Flageole, vérificateur général adjoint; Reno Cyr,
directeur principal. De l’Agence spatiale canadienne : Marc
Garneau, président; Pierre Richard, vice-président principal; Jacques Bruneau, principal
dirigeant financier et directeur, Gestion intégrée.
Conformément à l'alinéa
108(3)e) du Règlement, le Comité commence l’étude du chapitre 7 (Agence
spaciale canadienne - La mise en oeuvre du Programme spacial canadien) du
rapport de la vérificatrice générale du Canada de décembre 2002.
Richard Flageole et Marc
Garneau font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux
questions.
À 17 h 16, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Richard Rumas