PACC Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 15
Le mercredi 19 février 2003
Le Comité
permanent des comptes publics se réunit aujourd'hui à 15 h 37, dans la salle
308 de l'édifice de l'ouest, sous la présidence de Philip Mayfield, président intérimaire.
Membres du Comité présents : Colleen Beaumier, Odina Desrochers, John Finlay, Paul Forseth, Roger Gaudet, Gerald Keddy, Steve Mahoney, Philip Mayfield, Val Meredith, Shawn Murphy et Tony Tirabassi.
Membre substitut présent
: Peter Stoffer pour
Judy Wasylycia-Leis.
Aussi présent : De la Direction de la recherche
parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Brian O'Neal, analyste.
Témoins : Du Bureau du vérificateur
général: Sheila Fraser, vérificatrice générale du Canada; John O'Brien,
directeur principal; Kevin Potter, directeur, Direction des opérations de
vérifications. Du ministère des Pêches et des Océans: Jean-Claude
Bouchard, sous-ministre délégué; Ursula Menke, sous-commissaire, GCC; Jacques
Lorquet, directeur, Systèmes de navigation maritime.
Conformément à l'alinéa
108(3)e) du Règlement, le Comité commence l’étude du chapitre 2 (Pêches et
Océans Canada - Contribuer à la sécurité et à l'efficience de la navigation
maritime) du rapport de la vérificatrice générale du Canada de décembre 2002.
Le greffier préside à l’élection
d’un président intérimaire.
Sur motion de Steve
Mahoney, il est convenu, - Que Philip Mayfield soit élu président intérimaire.
Sheila Fraser et
Jean-Claude Bouchard font des déclarations et, avec les autres témoins,
répondent aux questions.
À 17 h 25, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Richard Rumas