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CC30 Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 4
 
Le mardi 6 février 2007
 

Le Comité législatif chargé du projet de loi C-30 se réunit aujourd’hui à 9 h 8 (séance vidéoconférence télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Laurie Hawn, président.

 

Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Nathan Cullen, l'hon. John Godfrey, Laurie Hawn, Mark Holland, Brian Jean, Marcel Lussier, Fabian Manning, David J. McGuinty, l'hon. Christian Paradis, Francis Scarpaleggia, Mark Warawa et Jeff Watson.

 

Autres députés présents : Dennis Bevington et Steven Blaney.

 

Aussi présents : Service d'information et de recherche parlementaires : Sam Banks, analyste. Sous-comité du programme et de la procédure du comité législatif chargé du projet de loi C-30 : Tim Williams.

 

Témoins : Assemblée des Premières Nations : Bill Erasmus, chef ; Stuart Wuttke, directeur Gérance de l'environnement . Université de la Colombie-Britannique : David Boyd, professeur auxiliaire , Politique. Association Québécoise de la lutte contre la pollution atmosphérique : Mathieu Castonguay. Université du Québec à Chicoutimi : Claude Villeneuve, biologiste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Le président présente le Premier Rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit:

Le Sous-comité du programme et de la procédure du comité législatif chargé du projet de loi C-30 a l’honneur de présenter son PREMIER RAPPORT:

Votre Sous-comité recommande ce qui suit :

Que l'horaire de réunion du Comité soit:

Mardis: 9 h à 11 h et 15 h 30 à 17 h 30

Jeudis: 9 h à 11 h.

Et que les lundis dès 17 h 30 soit une journée optionnelle de réunion.

Que les thèmes suivants soient utilisés par le Comité dans son étude du projet de loi C-30 :

1. Les aspects internationaux

2. Changement climatique

3. Transport

4. Établissement de choîx

5. Industrie de grande taille

6. Outils (tel que des programmes d'échange de droits d'émission)

7. Pollution de l’air

8. Rapport du GIEC

Que les témoins suivant soient invités à comparaître selon l’horaire suivant:

- Changement Climatique (6 février avant-midi) : Assemblée des Premières Nations:

Université du Québec à Chicoutimi : Claude Villeneuve

Université de la Colombie-Britannique : David Boyd

Association Québécoise de la lutte contre la pollution atmosphérique : André Bélisle

- Transport (6 février après-midi):

Association canadienne des constructeurs de véhicules : Mark A. Nantais

Enquête pollution : Kenneth B. Ogilvie

Syndicats des travailleurs et travailleuses canadiens de l’automobile : Buzz Hargrove, Denis Desrosiers

University of California : Daniel Sperling

- Prise de cible (12 février):

Chambre du Commerce du Canada

Greenpeace : Steven Guilbault

Université Simon Fraser : Dr. Mark Jaccard

Table ronde nationale sur l’environnement et l’économie

- Internationale (13 février avant-midi):

Pew Charitable Trust

Commissioner for Environment, European Commission : Stavros Dimas

Institut international du développement durable: John Drexhage

Stern Review: Sir Nicholas Stern or George Norris

California Environmental Protection Agency: Terry Taminen

- Polllution de l’air (13 février après-midi et 15 février avant-midi):

À déterminer

- Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (IPCC) (19 février):

Université de Victoria: Andrew Weaver Université de Toronto: Dick Pelletier

IPCC: John Stone

-Industrie de grande taille:

A :Pétroles et gaz (20 février avant-midi):

Pembina Institute

SunCor Energy: Gord Lambert

Association canadienne du Gaz : Michael Cleland

Syncrude : Don Thompson

B : Production d’énergie (20 février après-midi):

TransAlta : Robert J.D. Page

Ontario Power Generation : Dr. Blair Feltmate

Canadian Wind Energy Association

Canadian Nuclear Association

Hydro-Québec

C: Manufacturiers (22 février avant-midi):

Association des produits forestiers du Canada: Avram Lazar

Alcan Aluminium: Daniel Gagner

L’Association canadienne des producteurs d’acier

L’Association minière du Canada

Interface Flooring Canada

- Outils:

A. Captage du Co2 (27 février avant-midi):

Integrated Co2 Network (ICON) : Stephen Kauffman

Université de Calgary: Dr. David Keith

B. Efficacité Énergétique (27 février avant-midi) :

Fédération canadienne des municipalités

Équiterre : Hugo Séguin CAMCO

C. Mécanismes d’échange de droits d’émissions (27 février après-midi):

Commission Européenne Montreal Climate Exchange : Luc Bertrand

Association internationale pour l'échange de droits d'émission: Andrei Marcu

Greenhouse Emissions Management Consortium : Aldyen Donnelly

D. Enjeux Fiscaux/Instruments (1 mars avant-midi):

L’Association canadienne des carburants renouvelables

Congrès du travail au Canada : Hassan Yussuf

Chrysalix Energy Management : Michael J. Brown

Iogen Corp : Jeff Passmore

commissaire à l’environnement et au développement durable

 

Sur motion de Nathan Cullen, il est convenu, — Que le Premier Rapport du Sous-comité du programme et de la procédure soit adopté.

 

À 9 h 13, la séance est suspendue.

À 9 h 15, la séance reprend.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du lundi 4 décembre 2006, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-30, Loi modifiant la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), la Loi sur l'efficacité énergétique et la Loi sur les normes de consommation de carburant des véhicules automobiles (Loi canadienne sur la qualité de l'air).
 

Bill Erasmus, Claude Villeneuve, David Boyd et Matthieu Castonguay font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 11 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Chad Mariage

 
 
2007/05/03 12 h 39