ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 32

Le mardi 20 octobre 2009

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 11 h 4 (vidéoconférence), dans la pièce 214 de l'édifice Wellington, sous la présidence de James Bezan, le président.

Membres du Comité présents : James Bezan, Bernard Bigras, Peter Braid, Linda Duncan, David J. McGuinty, Christian Ouellet, Francis Scarpaleggia, Justin Trudeau, Mark Warawa, Jeff Watson et Stephen Woodworth.

Membres substituts présents : Chris Warkentin remplace Blaine Calkins.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste ; Tim Williams, analyste.

Témoins : À titre personnel : Louis Fortier, directeur scientifique, Réseau de centres d'excellence ArcticNet, Université Laval; David Sauchyn, professeur de recherche, Collectif des Prairies pour la recherche en adaptation, Université de Régina; John M. R. Stone, professeur auxiliaire de recherche, Département de géographie et d'études environnementales, Université Carleton. Ministère de l'Environnement : Francis Zwiers, directeur, Division de la recherche climatique.

Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 1^er avril 2009, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-311, Loi visant à assurer l'acquittement des responsabilités du Canada pour la prévention des changements climatiques dangereux.

John M.R. Stone, Francis Zwiers et Louis Fortier font des déclarations.

David Sauchyn, par vidéoconférence de Régina (Saskatchewan), fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Sur motion de Mark Warawa, il est convenu, — Que le Comité approuve le budget opérationnel de 39 650 $ pour son étude concernant le projet de loi C-311.

À 12 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Guyanne L. Desforges

2009/12/16 11 h 45