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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 33
 
Le jeudi 22 octobre 2009
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 11 h 10, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de James Bezan, le président.

 

Membres du Comité présents : James Bezan, Bernard Bigras, Peter Braid, Linda Duncan, David J. McGuinty, Christian Ouellet, Francis Scarpaleggia, Justin Trudeau, Mark Warawa et Jeff Watson.

 

Membres substituts présents : Peter Goldring remplace Stephen Woodworth et Alan Tonks remplace Francis Scarpaleggia.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste; Tim Williams, analyste.

 

Témoins : Ministère des Ressources naturelles : Carol Buckley, directrice générale, Office de l'efficacité énergétique. Ministère de la Santé : John Cooper, directeur, Bureau de l'eau, l'air et le changement climatique, Direction de la sécurité des milieux. Ministère de l'Environnement : Michael Martin, négociateur en chef, Bureau des négociations sur les changements climatiques.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 1er avril 2009, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-311, Loi visant à assurer l'acquittement des responsabilités du Canada pour la prévention des changements climatiques dangereux.
 

Michael Martin fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Sur motion de Justin Trudeau, il est convenu, — Que les séances concernant le projet de loi C-311 soient télédiffusées lorsque possible, à l'exception des réunions d'étude article par article.

 

À 12 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Guyanne L. Desforges

 
 
2009/12/16 14 h 30