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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 36
 
Le jeudi 5 novembre 2009
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 11 h 12, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de James Bezan, le président.

 

Membres du Comité présents : James Bezan, Bernard Bigras, Peter Braid, Blaine Calkins, Linda Duncan, David J. McGuinty, Christian Ouellet, Mark Warawa, Jeff Watson et Stephen Woodworth.

 

Membres substituts présents : Jean-Claude D'Amours remplace Justin Trudeau, Russ Hiebert remplace Blaine Calkins, Bruce Hyer remplace Linda Duncan et Francis Valeriote remplace Francis Scarpaleggia.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste; Tim Williams, analyste.

 

Témoins : Fédération canadienne de l'agriculture : Don McCabe, président, Comité de l’environnement et des sciences, vice-président de la Fédération de l'agriculture de l'Ontario et président du Conseil canadien sur la conservation des sols. Association des produits forestiers du Canada : Avrim Lazar, président et chef de la direction; Catherine Cobden, vice-présidente, Environnement.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 1er avril 2009, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-311, Loi visant à assurer l'acquittement des responsabilités du Canada pour la prévention des changements climatiques dangereux.
 

Avrim Lazar et Don McCabe font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 13 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Guyanne L. Desforges

 
 
2009/12/16 14 h 44