Passer au contenu
;

CIIT Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 28
 
Le lundi 18 octobre 2010
 

Le Comité permanent du commerce international se réunit aujourd’hui à 15 h 37, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Lee Richardson, président.

 

Membres du Comité présents : Dean Allison, Ron Cannan, John Cannis, Martha Hall Findlay, Ed Holder, Gerald Keddy, Jean-Yves Laforest, Lee Richardson, Mario Silva et Brad Trost.

 

Membres substituts présents : Malcolm Allen remplace Peter Julian et Ève-Mary Thaï Thi Lac remplace Claude Guimond.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Alexandre Gauthier, analyste; Simon Lapointe, analyste.

 

Témoins : National Labor Committee : Charles Kernaghan, directeur exécutif. Syndicat des Métallos : Tim Waters, directeur politique. Association des produits forestiers du Canada : Andrew Casey, vice-président, Relations publiques et commerce international.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du lundi 27 septembre 2010, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-8, Loi portant mise en oeuvre de l'Accord de libre-échange entre le Canada et le Royaume hachémite de Jordanie, de l'Accord sur l'environnement entre le Canada et le Royaume hachémite de Jordanie et de l'Accord de coopération dans le domaine du travail entre le Canada et le Royaume hachémite de Jordanie.
 

Charles Kernaghan, Tim Waters et Andrew Casey font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 16 h 34, la séance est suspendue.

À 16 h 39, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le comité siège le mercredi 27 octobre 2010 pour rencontrer une délégation de parlementaires du Pakistan.

 

Il est convenu, — Que le comité siège le lundi 1er novembre 2010 pour rencontrer une délégation de la parlementaires de la Macédoine.

 

Il est convenu, — Que le comité se réunisse aux dates suivantes dans le cadre de son étude du projet de loi C-8, Loi portant mise en oeuvre de l'Accord de libre-échange entre le Canada et le Royaume hachémite de Jordanie, de l'Accord sur l'environnement entre le Canada et le Royaume hachémite de Jordanie et de l'Accord de coopération dans le domaine du travail entre le Canada et le Royaume hachémite de Jordanie : le lundi 25 octobre 2010 et le mercredi 27 octobre 2010.

 

Il est convenu, — Que le budget proposé de 36 100 $ pour l’étude du projet de loi C-8, Loi portant mise en oeuvre de l'Accord de libre-échange entre le Canada et le Royaume hachémite de Jordanie, de l'Accord sur l'environnement entre le Canada et le Royaume hachémite de Jordanie et de l'Accord de coopération dans le domaine du travail entre le Canada et le Royaume hachémite de Jordanie, soit adopté.

 

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l'étude sur le libre-échange entre le Canada et l’Union européenne, le budget proposé de 89 776 $, pour le voyage du Comité à Londres (Royaume-Uni), à Bruxelles (Belgique) et à Prague (République tchèque) du 13 au 20 novembre 2010 soit adopté et que le président présente ledit budget au Comité de liaison.

 

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l'étude sur le libre-échange entre le Canada et l’Union européenne, le budget proposé de 82 805 $, pour le voyage du Comité à Londres (Royame-Uni), à Bruxelles (Belgique) et à Rome (Italie) du 13 au 20 novembre 2010, soit adopté et que le président présente ledit budget au Comité de liaison.

 

À 16 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Paul Cardegna

 
 
2011/01/20 11 h 29