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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

43e législature, 2e session
Réunion 33
Le mardi 25 mai 2021, 18 h 32 à 20 h 31
Huis clos
Présidence
Vance Badawey, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Geneviève Gosselin, analyste
• Alexandre Lafrenière, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 29 octobre 2020, le Comité reprend son étude du processus de certification des aéronefs.

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

À 20 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michael MacPherson