TRAN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
Stephanie Kusie propose, — Que le Comité tienne au moins une réunion pour entendre les témoignages des fonctionnaires de Transports Canada concernant l'approbation de la remise en service des avions 737 MAX, et que ces réunions aient lieu au plus tard le 18 février 2021.
Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal :
POUR : Taylor Bachrach, Xavier Barsalou-Duval, Chris Bittle, Fayçal El-Khoury, Helena Jaczek, Michael Kram, Stephanie Kusie, Churence Rogers, Doug Shipley, Maninder Sidhu, Gerald Soroka — 11;
CONTRE : — 0.
Stephanie Kusie propose, — Que le Comité invite le Ministre de Transport à comparaître pendant deux heures, la première heure étant consacrée à la lettre de mandat supplémentaire et la deuxième heure aux exigences relatives aux essais préalables à l'entrée, et que cette réunion ait lieu dès que possible, mais au plus tard le 25 février 2021.
Il s'élève un débat.
Du consentement unanime, il est convenu, — Que la motion soit modifiée par substitution, aux mots « 25 février », des mots « 12 mars »
Après débat, la motion, telle que modifiée, est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal :
POUR : Taylor Bachrach, Xavier Barsalou-Duval, Fayçal El-Khoury, Helena Jaczek, Michael Kram, Stephanie Kusie, Churence Rogers, Doug Shipley, Maninder Sidhu, Gerald Soroka — 10;
CONTRE : — 0.
La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :
Que le Comité invite le Ministre de Transport à comparaître pendant deux heures, la première heure étant consacrée à la lettre de mandat supplémentaire et la deuxième heure aux exigences relatives aux essais préalables à l'entrée, et que cette réunion ait lieu dès que possible, mais au plus tard le 12 mars 2021.
À 17 h 35, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,