ENVI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 21
Le mardi 15 février 2000
Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à huis clos, à 8 h 44, dans la salle 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Charles L. Caccia, président.
Membres du Comité présents : Charles L. Caccia, Marlene Catterall, Jocelyne Girard-Bujold, Gurmant Grewal, John Herron, Joe Jordan, Karen Kraft Sloan, Walt Lastewka, David Pratt, Julian Reed, Paddy Torsney.
Membre substitut présent : Clifford Lincoln pour Nick Discepola.
Autre député présent : Dennis Gruending.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : Monique Hébert, Christine Labelle et Linda Webster, attachées de recherche.
Également présentes : Alison McLaughlin et Verena Ossent, réviseurs.
Conformément à l'article 108 (2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur la gestion et l'utilisation des produits de lutte antiparasitaire au Canada, y compris une évaluation de la performance de l'Agence de réglementation de lutte antiparasitaire en matière de prévention de la pollution et de protection de l'environnement et de la santé humaine (voir le procès-verbal du mardi 26 octobre 1999, séance no 1).
Le Comité reprend l'examen d'une ébauche de rapport.
Le Comité discute de ses futurs travaux.
Il est convenu, - Que le Comité convoque le ministre de l’Environnement, le leader de la délégation canadienne et autres officiels appropriés afin qu’ils comparaissent devant le Comité pour expliquer la position canadienne au sujet des Polluants Organiques Persistants (POP) en prévision de la 4e réunion, à Bonn du 20 au 25 mars 2000, du Comité international de négociation (CIN) qui tente de préparer un éventuel traité sur la question et dont le Canada occupe la présidence, et parce que ce sujet est également lié à l’élimination de certains pesticides, sujet présentement étudié par le Comité.
À 10 h 54, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Stephen Knowles