ENVI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 28
Le lundi 13 mars 2000
Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à huis clos, à 16 h 27, dans la salle 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Charles L. Caccia, président.
Membres du Comité présents : Charles L. Caccia, Marlene Catterall, Jocelyne Girard-Bujold, Joe Jordan, Karen Kraft Sloan, Walt Lastewka, David Pratt, Julian Reed.
Membres associés présents : Aileen Carroll et Clifford Lincoln.
Aussi présentes : De la Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas et Linda Webster, attachées de recherche.
Témoins : De Environnement Canada : Robert Matheson, chef, Polluants atmosphériques dangereux, Service de la protection de l'environnement; John Buccini, directeur, Évaluation des produits chimiques commerciaux; Anne Daniel, Services juridiques. Des Affaires étrangères et du Commerce international : Richard D. Ballhorn, directeur général, Direction générale des affaires environnementales internationales; Ken Macartney, directeur, Direction des relations environnementales; Nigel Bankes, Direction du droit économique des océans et de l'environnement. Des Affaires indiennes et du Nord canadien : David Stone, directeur, Direction de la recherche sur les sciences et les contaminants dans le nord, Direction générale des ressources naturelles et de l'environnement; Hiram Beaubier, directeur général, Direction générale des ressources naturelles et de l'environnement.
Conformément à l'article 108 (2) du Règlement, le Comité commence l'étude de la position canadienne sur les polluants organiques persistants, en prévision de la 4e réunion du Comité international de négociation, présidée par le Canada, à Bonn (Allemagne), du 20 au 25 mars 2000 (voir le Procès-verbal du mardi 15 février 2000, séance no 21).
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 18 h 15, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Stephen Knowles