ENVI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 43
Le mardi 13 juin 2000
Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 9 h 07, dans la salle 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Charles L. Caccia, président.
Membres du Comité présents : Charles L. Caccia, Aileen Carroll, Marlene Catterall, Jocelyne Girard-Bujold, Dennis Gruending, John Herron, Joe Jordan, Karen Kraft Sloan, Julian Reed et Paddy Torsney.
Membres substituts présents : Sue Barnes pour Aileen Carroll; Daniel Turp pour Jean-Guy Chrétien; Clifford Lincoln pour Nick Discepola et Howard Hilstrom pour Rahim Jaffer.
Membre associé présent : Rick Laliberte.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas, Christine Labelle et Linda Webster, attachées de recherches.
Témoins : De Environnement Canada : Robert Matheson, chef, Polluants atmosphériques dangereux, Service de la Protection de l'Environnement; John Buccini, directeur, Évaluation des produits chimiques commerciaux; Anne Daniel, avocate-conseil, Services juridiques. Des Affaires indiennes et du Nord canadien : David Stone, directeur, Direction de la recherche sur les sciences et les contaminants dans le nord, Direction générale des ressources naturelles et de l'environnement; Hiram Beaubier, directeur général, Direction générale des ressources naturelles et de l'environnement. Des Affaires étrangères et du Commerce international : Ken Macartney, directeur, Direction des relations environnementales; Nigel Bankes, Section du droit de l'environnement, Direction du droit économique, des océans et de l'environnement; Torsten Strom, avocat, Direction du droit commercial international. De l'Agence canadienne de développement international : Caroline Caza, conseillère principale en matière de politique environnementale.
Conformément à l'article 108 (2) du Règlement, le Comité reprend l'étude de la position canadienne sur les polluants organiques persistants en prévision de la 4e réunion, présidé par le Canada, à Bonn (Allemagne) du 20 au 25 mars 2000, du Comité international de négociation (CIN) (voir le Procès-verbal du mardi 15 février 2000, séance no 21).
Ken Macartney fait une déclaration et, avec Robert Matheson, John Buccini, Nigel Bankes, David Stone et Anne Daniel répond aux questions.
À 11 h 17, Jocelyne Girard-Bujold propose - Que le comité étudie la question des sédiments contaminés dans le fleuve Saint-Laurent et fasse rapport de ses constatations à la Chambre.
Il s'élève un débat.
À 11 h 22, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Stephen Knowles