ENVI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 7
Le mardi 23 novembre 1999
Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 9 h 20, dans la salle 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Charles Caccia, président.
Membres du Comité présents : Charles Caccia, Marlene Catterall, Rahim Jaffer, Peter Mancini, David Pratt, Julian Reed, Paddy Torsney.
Membre associé présent : Aileen Carroll.
Aussi présentes : De la Bibliothèque du Parlement : Monique Hébert et Christine Labelle, attachées de recherche.
Témoins : De l'Association canadienne des eaux potables et usées : T. Duncan Ellison, directeur général; André Proulx, directeur; Ian Douglas, président, ACEPU - Comité des eaux. De Santé Canada : Barry Thomas, conseiller scientifique principal, Bureau des dangers des produits chimiques; Véronique Morisset, évaluatrice, Division qualité de l'eau, microbiologie et cosmétiques. Du Congrès du Travail du Canada : Hassan Yussuff, vice-président exécutif; Dave Bennett, directeur national, Santé, sécurité industrielle et environnement.
Le président donne avis de son intention de proposer, à la prochaine réunion du Comité, une motion sur le nombre minimal de membres du Comité, les députés de l'opposition compris, pour tenir séance en vue d'entendre des témoignages.
Conformément à l'article 108 (2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur la gestion et l'utilisation des produits de lutte antiparasitaire au Canada, y compris une évaluation de la performance de l'Agence de réglementation de lutte antiparasitaire en matière de prévention de la pollution et de protection de l'environnement et de la santé humaine (voir le procès-verbal du mardi 26 octobre 1999, séance no 1).
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 11 h 37, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Stephen Knowles