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AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 9

Le mardi 10 décembre 2002

Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd'hui à 9 h 05, dans la salle 362 de l'édifice de l'est, sous la présidence de Charles Hubbard, président.

Membres du Comité présents: David L. Anderson, Rick Borotsik, Murray Calder, Claude Duplain, Mark Eyking, Howard Hilstrom, Charles Hubbard, Larry McCormick, Louis Plamondon, Dick Proctor, Paul Steckle et Rose-Marie Ur.

Aussi présents: De la Bibliothèque du Parlement: Jean-Denis Fréchette, analyste principal et Frédéric Forge, analyste.

Témoins: Du Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire: Mark Corey, sous-ministre adjoint, Direction générale des services à l'industrie et aux marchés; Bruce Deacon, sous-ministre adjoint, Direction générale de la gestion intégrée; Douglas Hedley, sous-ministre adjoint, Direction générale des programmes financiers pour l'agriculture; Tom Richardson, sous-ministre adjoint par interim, Direction générale des politiques stratégiques; Paul Schubert, sous-ministre adjoint par intérim, Direction générale des communications; Simon Kennedy, directeur général, Direction de la planification et de l'intégration des politiques, Direction générale des politiques stratégiques; Howard Migie, directeur général, Direction des politiques de commercialisation, Direction générale des politiques stratégiques; Michele Brenning, directrice, Bureau de l'environnement, Politiques stratégiques; Rory McAlpine, négociateur principal en agriculture, Direction des politiques de commerce international, Direction générale des services à l'industrie et aux marchés.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur le statut du Cadre stratégique pour l'agriculture.

Tom Richardson du ministère de l’Agriculture et de l’Agroalimentaire fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 11 h 00, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

Bibiane Ouellette