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NDVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 2

Le mercredi 27 novembre 2002

Le Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants se réunit aujourd'hui à 15 h 30 (séance télévisée), dans la salle 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de David Pratt, président.

Membres du Comité présents : Claude Bachand, Leon Benoit, Robert Bertrand, Cheryl Gallant, Joe McGuire, John O'Reilly, Janko Perić, David Pratt, David Price, Peter Stoffer, Elsie Wayne et Bob Wood.

Membre substitut présent : Deborah Grey pour Rob Anders.

Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Wolf Koerner; Michel Rossignol, attachés de recherche.

Comparaît : L'honorable John McCallum, ministre de la Défense nationale.

Témoins : Du ministère de la Défense nationale : gén Raymond R. Henault, chef d'état-major, Margaret Bloodworth, sous-ministre.

Conformément à l'article 108 (2) du Règlement, le Comité prend en considération des questions de défense d'ordre général, y compris le Budget supplémentaire des dépenses (A), 2002-2003.

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 17 h, la séance est suspendue.

À 17 h 10, la séance reprend et le Comité déclare le huis clos pour examiner ses futurs travaux.

Le président présente le Premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure :

Votre Sous-comité s’est réuni le lundi 25 novembre 2002 pour examiner les futurs travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

- Que le Comité tienne des audiences sur la contribution militaire possible du Canada dans l’éventualité d’un conflit avec l’Iraq et sur d’autres questions;

- Que, d’ici le congé de Noël, le Comité tienne, sur chacun des trois services, des audiences relatives à cette question et que les témoins suivants soient invités à comparaître :

- le chef d’état-major des Forces maritimes, le vice-amiral Ron Buck;

- le chef d’état-major de l’Armée de terre, le lieutenant-général M.K. Jeffery;

- le chef d’état-major de la Force aérienne, le lieutenant-général Lloyd C. Campbell.

- En remplacement, la Conférence des associations de la défense et le professeur David J. Bercuson, directeur, « Centre for Military and Strategic Studies », Université de Calgary, pourraient être invités à comparaître.

- Que le Comité examine la possibilité de participer à une visite du Comité de la défense et de la sécurité de l’OTAN qui aura lieu aux États-Unis (Washington, D.C., Californie et Nevada) du 26 janvier au 1^er février 2003.

Le Comité examine le rapport et l’approuve.

À 17 h 20, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Diane Deschamps