AGRI Réunion de comité

Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd’hui à 15 h 33, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, pour élire un président, conformément à l’article 106(1) du Règlement.

Sur motion de Wayne Easter, il est convenu, — Que Paul Steckle soit élu à la présidence du Comité.

Le greffier du Comité préside à l'élection des vice-présidents.

Sur motion de David L. Anderson, il est convenu, — Que Gerry Ritz soit élu vice-président de l'opposition officielle du Comité.

Sur motion de Roger Gaudet, il est convenu, — Que Denise Poirier-Rivard soit élu vice-présidente de l'opposition du Comité.

Paul Steckle assume la présidence.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que le Comité retienne, au besoin et à la discrétion du président, les services d’un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l’aider dans ses travaux.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que tous les membres du Comité puissent participer aux discussions du programme et de la procédure.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que le président soit autorisé à tenir des séances afin de recevoir et de publier des témoignages en l'absence de quorum, pourvu qu'au moins cinq membres soient présents, dont un membre de l'opposition.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que 10 minutes soient accordées aux témoins pour leur allocution d’ouverture; et que pendant l’interrogation des témoins, à la discrétion du président, 7 minutes soient accordées au premier intervenant de chaque parti; qu'avant le deuxième tour de questions, les députés désirant parler de nouveau puissent prendre la parole, et par la suite, 5 minutes soient accordées aux autres intervenants [en alternance entre le parti ministériel et les partis d’opposition].

Du consentement unanime, il est convenu, — Que, sauf pour les amendements aux projets de loi, un avis de quarante-huit (48) heures soit donné avant que le Comité ne soit saisi de toute motion de fond; et que la motion soit déposée auprès du greffier du Comité et distribuée aux membres dans les deux langues officielles. Sur réception de l’avis, le greffier inscrira la motion à l’ordre du jour de la prochaine séance du Comité.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que le greffier conserve à son bureau un exemplaire de la transcription de toutes les séances à huis clos pour consultation par les membres du Comité.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que, à moins qu’il en soit ordonné autrement, chaque membre du Comité soit autorisé à être accompagné d’un membre de son personnel aux séances à huis clos.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que les témoins qui en font la demande soient remboursés de leurs frais de déplacement et de séjour dans la mesure où ces frais sont jugés raisonnables, à raison d'au plus deux (2)représentants par organisme; et que le remboursement à un plus grand nombre de représentants soit laissé, dans des circonstances exceptionnelles, à la discrétion du Comité.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que le greffier du Comité soit autorisé à distribuer aux membres du Comité les documents reçus seulement lorsque ces documents existent dans les deux langues officielles.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que le greffier du Comité soit autorisé à prendre les dispositions nécessaires pour organiser des repas de travail pour le Comité et ses sous-comités.

Les membres font les déclarations.

À 16 h 02, la séance est suspendue.

À 16 h 05, la séance reprend à huis clos afin de discuter de ses travaux futurs.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que les témoignages et les documents présentés au Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentation durant la 3e session de la 37e législature au sujet de son étude des prix du bétail et du boeuf canadiens au lendemain de la crise de l'ESB (réunions nos. 2, 4, 7, 9, 10, 11, 13, 15, 19, 21 et 22) soient réputés reçs par le Comité durant la session courante.

À 16 h 40, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.