AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 10

Le jeudi 18 novembre 2004

Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd’hui à 12 h 05, dans la pièce 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Gerry Ritz, vice-président.

Membres du Comité présents : David L. Anderson, Charlie Angus, James Bezan, Claude Drouin, Wayne Easter, Roger Gaudet, David Kilgour, Larry Miller, Denise Poirier-Rivard, Gerry Ritz et Rose-Marie Ur.

Aussi présents : Service d'information et de recherche parlementaires : Frédéric Forge, analyste . Bibliothèque du Parlement : Jean-Denis Fréchette, analyste principal.

Comparaît : L'hon. Andy Mitchell, ministre de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire.

Témoins : Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire : Leonard J. Edwards, sous-ministre; Mary Komarynsky, sous-ministre adjointe, Direction générale des programmes financiers pour l'agriculture; Andrew Marsland, sous-ministre adjoint , Direction générale des services à l'industrie et aux marchés; Howard Migie, sous-ministre adjoint intérimaire, Direction générale des politiques stratégiques; James Roberge, directeur général, Direction des services des finances et de la gestion des ressources, gestion intégrée; Danny Foster, directeur général , Direction des politiques sur le revenu agricole et l'adaptation.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité reprend l'étude du Budget principal des dépenses 2004-2005 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40 sous la rubrique Agriculture et Agroalimentaire - incluant Plans et Priorités 2004-2005 - Le Cadre stratégique pour l'agriculture renvoyés au Comité le 8 octobre 2004.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE.

À 12 h 05, Mary Komarynsky répond aux questions.

À 12 h 20, le Ministre fait une déclaration, et avec Leonard J. Edwards, répond aux questions.

À 13 h 20, la séance est suspendue.

À 13 h 25, la séance reprend.

Le Comité reprend l’examen du Budget principal des dépenses 2004-2005 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40 sous la rubrique Agriculture et Agroalimentaire - incluant Plans et Priorités 2004-2005 - Le Cadre stratégique pour l'agriculture renvoyés au Comité le 8 octobre 2004.

L’interrogation des témoins se poursuit.

Il est convenu, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits numéros 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40 inscrits sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE du Budget principal des dépenses 2004-2005 pour l’exercice financier se terminant le 31 mars 2005, moins les montants accordés au moyen de crédit provisoire .

À 14 h 00, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

La greffière du Comité,

Bibiane Ouellette

2004/11/22 9 h 16