AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 42

Le mardi 17 mai 2005

Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd’hui à 15 h 30 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Paul Steckle, président.

Membres du Comité présents : David L. Anderson, Charlie Angus, James Bezan, Claude Drouin, Wayne Easter, Mark Eyking, Roger Gaudet, Larry Miller, Denise Poirier-Rivard, Gerry Ritz, Paul Steckle et Rose-Marie Ur.

Membres substituts présents : Diane Finley pour Gerry Ritz et Alan Tonks pour Mark Eyking.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Denis Fréchette, analyste principal ; Marc LeBlanc, analyste.

Comparaît : L'hon. Andy Mitchell, ministre de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire.

Témoins : Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire : Christiane Ouimet, sous-ministre déléguée; James Roberge, directeur général, Direction des services des finances et de la gestion des ressources, gestion intégrée. Agence canadienne d'inspection des aliments : Richard B. Fadden, président; Gordon R. White, vice-président, Services intégrés. Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire : Mary Komarynsky, sous-ministre adjointe, Direction générale des programmes financiers pour l'agriculture; Andrew Marsland, sous-ministre adjoint , Direction générale des services à l'industrie et aux marchés; Suzanne Vinet, sous-ministre adjointe, Direction générale des politiques stratégiques; Christiane Deslauriers, directrice générale intérimaire, Bureau des sciences. Agence canadienne d'inspection des aliments : Krista L. Mountjoy, vice-présidente, Opérations; Robert Carberry, vice-président, Progammes; Gary J. Little, agent de programme vétérinaire, Contrôle des maladies.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2005-2006, crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40 sous AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE, renvoyés au Comité le vendredi 25 février 2005.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE.

Le ministre fait une déclaration et répond aux questions.

À 16 h 32, la séance est suspendue.

À 16 h 33, la séance reprend.

Les témoins répondent aux questions.

Du consentement unanime, le président met en délibération les crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40 sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE.

Les crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40 sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE sont adoptés.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40, moins les montants attribués à titre de crédit provisoire, inscrits sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

David L. Anderson propose, — Que la vérificatrice générale soit invitée à vérifier les dépenses engagées jusqu’à maintenant par le gouvernement fédéral dans le Programme canadien de stabilisation du revenu agricole.

Il s'élève un débat.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 4.

À 17 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

La greffière du Comité,

Bibiane Ouellette

2005/05/18 13 h 21