FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 10

Le jeudi 25 novembre 2004

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à 9 h 36, dans la pièce 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Tom Wappel, président.

Membres du Comité présents : Raynald Blais, Rodger Cuzner, Loyola Hearn, Gerald Keddy, Bill Matthews, Shawn Murphy, Jean-Yves Roy, Scott Simms, Peter Stoffer et Tom Wappel.

Membres substituts présents : Randy Kamp pour John Cummins.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste.

Témoins : Ministère des Pêches et des Océans : John Adams, commissaire, Garde côtière canadienne; David Bevan, sous-ministre adjoint, Gestion des pêches et de l'aquaculture; George Da Pont, sous-ministre adjoint, Ressources humaines et services intégrés; Sue Kirby, sous-ministre adjointe, Océans et de l'habitat; Serge Labonté, directeur général, Direction générale des sciences halieutiques de l'environnement et biodiversité; Larry Murray, sous-ministre.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Sur motion de Gerald Keddy, il est convenu, — Que l’ordre du Comité du mercredi 13 octobre 2004 concernant les limites de temps pour les déclarations et l’interrogation des témoins soit annulé, et que dix (10) minutes soient accordées aux témoins pour leur allocation d'ouverture; et que pendant l'interrogation des témoins, dix (10) minutes soient accordées au Parti conservateur, suivies de cinq (5) minutes pour le Bloc québécois, de dix (10) minutes pour le Parti libéral, de cinq (5) minutes pour le Parti conservateur, de cinq (5) minutes pour le Parti libéral, de cinq (5) minutes pour le Nouveau parti démocratique et, s'il y a un autre tour, que la rotation soit la même mais que le temps alloué soit de cinq (5) minutes par intervenant.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement et à l'ordre spécial du 5 octobre 2004, le Comité reprend son étude du Budget principal des dépenses de 2004-2005: crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Pêches et Océans renvoyés au Comité le 8 octobre 2004.

Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité reprend son étude du Budget supplémentaire (A) 2005 : crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique Pêches et Océans renvoyés au Comité le jeudi 4 novembre 2004.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 11 h 26, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

James M. Latimer

2005/03/01 12 h 56