FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 4

Le jeudi 28 octobre 2004

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à 9 h 32, dans la pièce 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Gerald Keddy, vice-président.

Membres du Comité présents : Larry Bagnell, Raynald Blais, John Cummins, Loyola Hearn, Gerald Keddy, Bill Matthews, Shawn Murphy et Jean-Yves Roy.

Membres substituts présents : Charlie Angus pour Peter Stoffer et Mark Eyking pour Rodger Cuzner.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste.

Témoins : Ministère des Pêches et des Océans : John Adams, commissaire, Garde côtière canadienne; David Bevan, sous-ministre adjoint, Gestion des pêches et de l'aquaculture; Charles Gadula, directeur général, Direction générale des programmes maritimes; Yvette-Marie Kieran, avocat-conseil, Contentieux; Michel Vermette, directeur général intérimaire, Planification et coordonnation des programmes.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi, 21 octobre 2004, le Comité entreprend son étude sur le Premier rapport du Comité permanent des pêches et des océans à la troisième session de la 37^e législature.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi, 21 octobre 2004, le Comité entreprend son étude sur le financement de la Fédération des pêches responsables canadiennes.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi, 21 octobre 2004, le Comité entreprend son étude sur des changements législatifs possibles touchant la Garde côtière canadienne.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi, 21 octobre 2004, le Comité entreprend son étude sur le quota de flétan noir de la «Baffin Fisheries Coalition» dans le détroit de Davis.

Les témoins répondent aux questions.

À 11 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

James M. Latimer

2005/11/09 10 h 51