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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Le mardi 15 novembre 2005

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 36, dans la pièce 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Tom Wappel, président.

Membres du Comité présents : Raynald Blais, Rodger Cuzner, Loyola Hearn, Randy Kamp, Gerald Keddy, Bill Matthews, l'hon. Shawn Murphy, Jean-Yves Roy, Scott Simms, Peter Stoffer et Tom Wappel.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté ; Alan Nixon.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le président présente le Deuxième Rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

DEUXIÈME RAPPORT

Votre Sous-comité s'est réuni le mardi, 1 novembre 2005 pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Il est convenu,—Que le Comité considère en priorité le projet de rapport concernant la morue du Nord incluant les événements menant à la réduction de la pêche et la défaillance des stocks de se renouveler depuis le moratoire; que le Comité tienne au moins deux (2) réunions pour la considération du projet de rapport; et que des réunions supplémentaires soient tenues en plus des réunions régulières du mardi et du mercredi.

2. Il est convenu,—Que le ministre des Pêches et des Océans soit invité à comparaître devant le Comité avant la fin novembre au sujet du budget supplémentaire des dépenses (A) 2005-2006 : crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique Pêches et Océans; et que, en plus de s'adresser au budget supplémentaire, qu'on demande au ministre d'aborder les tarifs de crevette de l'union européenne lors de son allocution d'ouverture.

3. Il est convenu,—Que Johanne Gélinas, Commissaire à l'environnement et au développement durable, soit invitée à comparaître devant le Comité au sujet du chapitre 1 Pêches et Océans Canada de son rapport annuel de 2005 - la Stratégie de gestion des océans du Canada; que, si possible, le commissaire comparaîsse avant que le ministre ne comparaîsse; et que si possible, la séance soit télévisée.

4. Il est convenu,—Que des hauts fonctionnaires du ministère des Pêches et des Océans, y compris le sous-ministre (s'il est disponible) et Paul Sprout, soient invités à comparaître devant le Comité au sujet de la pêche au saumon rouge dans le Fleuve Fraser en 2005.

5. Il est convenu,—Que Michelle Wheatley et Barry Rashotte du ministère des Pêches et des Océans ainsi que Joe Tiqullaraq du Nunavut Wildlife Management Board soient invités à comparaître devant le Comité au sujet du quota de flétan noir de la Baffin Fisheries Coalition dans le détroit de Davis.

6. Il est convenu,—Que Edwin R. DeBruyn, Sue Kirby et Richard Wex du ministère des Pêches et des Océans ainsi que Jim Robb de Friends of the Rouge Watershed soient invités à comparaître devant le Comité au sujet du bassin de la rivière Rouge.

Il est convenu, — Que le rapport du sous-comité soit adopté.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 8 février 2005, le Comité reprend son examen de la morue du Nord incluant les événements menant à la réduction de la pêche et la défaillance des stocks de se renouveler depuis le moratoire.

Le Comité entreprend l'étude d'une ébauche de rapport.

À 17 h 20, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

James M. Latimer

2012/10/12 12 h 16