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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 20

Le mardi 8 février 2005

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 05, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Tom Wappel, président.

Membres du Comité présents : Raynald Blais, John Cummins, Rodger Cuzner, Randy Kamp, Bill Matthews, l'hon. Shawn Murphy, Jean-Yves Roy, Scott Simms, Peter Stoffer et Tom Wappel.

Membres substituts présents : Norman Doyle pour Loyola Hearn , james Lunney pour Gerald Keddy , lloyd St. Amand pour L'hon. Shawn Murphy et paul Steckle pour Scott Simms .

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste ; Alan Nixon, analyste principal.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, au sujet du quota de flétan noir de la «Baffin Fisheries Coalition», des représentants de la «Nattivak Hunters and Trappers Association» et la «Baffin Fisheries Coalition» soient invités à comparaître devant le Comité dans les meilleurs délais lorsque le Comité aura terminé ses travaux relatifs à son rapport au sujet de la pêche au saumon rouge dans le fleuve Fraser en 2004.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 16 500 $, pour la période du 7 février 2005 au 31 mars 2005, soit adopté et que le président présente ledit budget au Sous-comité du budget du Comité de liaison.

À 11 h 20, la séance est suspendue.

À 11 h 25, la séance reprend.

Il est convenu, — Que le Comité entreprenne une étude sur la morue du Nord, notamment sur les événements qui ont mené à l'effondrement de la pêche et sur l'incapacité du stock à se rétablir depuis l'imposition du moratoire.

Il est convenu, — Que le Sous-comité du programme et de la procédure se réunisse le mercredi 9 mars 2005 pour discuter des travaux du Comité.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur la pêche au saumon rouge dans le Fleuve Fraser en 2004.

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

À 13 h 02, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

James M. Latimer

2005/09/19 8 h 26