FOPO Réunion de comité

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à 9 h 36, dans la pièce 306 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Tom Wappel, président.

Sur motion de Jean-Yves Roy, il est convenu, — Que le greffier du Comité veille à ce que toutes les séances auxquelles un ministre est invité soient télévisées.

Le président présente le Premier Rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit:

PREMIER RAPPORT

Votre Sous-comité s’est réuni le mardi 19 octobre 2004 pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que Eric Wickham, Directeur administratif de la «Canadian Sablefish Association» soit invité à comparaître devant le Comité le mardi 26 octobre 2004 au sujet de la situation actuelle de l'aquaculture de la morue charbonnière.

2. Que des fonctionnaires du ministère des Pêches et des Océans soient invités à comparaître devant le Comité le mardi 26 octobre 2004 au sujet de la situation actuelle de l'aquaculture de la morue charbonnière.

3. Que des fonctionnaires du ministère des Pêches et des Océans soient invités à comparaître devant le Comité le jeudi 28 octobre 2004 au sujet du suivi du Premier rapport du Comité permanent des pêches et des océans à la troisième session de la 37e législature et au sujet du financement de la Fédération des pêches responsables canadiennes, des changements législatifs possibles touchant la Garde côtière canadienne et du quota de flétant noir de la «Baffin Fisheries Coalition» dans le détroit de Davis.

4 a) Que Johanne Gélinas, Commissaire à l'environnement et au développement durable, soit invitée à comparaître devant le Comité le mardi 2 novembre 2004 au sujet de son rapport annuel de 2004, et que si possible, la séance soit télévisée.

4 b) Que si le temps le permet, David Bevan du ministère des Pêches et des Océans soit invité à comparaître au sujet de la pêche au saumon rouge dans le fleuve Fraser en 2004.

5. Que les analystes du Comité donnent une séance d'information aux membres du Comité au sujet du Budget des dépenses le jeudi 4 novembre 2004.

6. Que le Comité tienne des séances les mardi 16 novembre, jeudi 18 novembre, mardi 23 novembre et jeudi 25 novembre 2004 au sujet du Budget des dépenses et que le ministre et des hauts fonctionnaires du ministère des Pêches et des Océans soient invités à comparaître.

7. Que des représentants de l'Association des arpenteurs des terres du Canada soient invités à comparaître devant le Comité le mardi 30 novembre 2004 au sujet de la gestion des droits de propriété des terres extracôtières du Canada.

Larry Bagnell propose, — Que le rapport du Sous-comité soit adopté.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

À 10 h 35, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.