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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 25
 
Le mardi 13 février 2007
 

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 9 h 6, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Rob Anders, président.

 

Membres du Comité présents : Rob Anders, Betty Hinton, Colin Mayes, Gilles-A. Perron, Jean-Yves Roy, Bev Shipley, Brent St. Denis, Peter Stoffer, David Sweet et Roger Valley.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michel Rossignol, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le témoin suivant : Victor Marchand, Tribunal des anciens combattants (révision et appel) soit invité à comparaître le 15 février relativement à l'étude sur la déclaration des droits des anciens combattants.

 

Il est convenu, — Que les témoins suivants : Hon. Greg Francis Thompson et Suzanne Tining, ministère des Anciens combattants soient invités à comparaître le 20 février 2007 relativement à l'étude sur la déclaration des droits des anciens combattants.

 

Sur motion de Gilles-A. Perron, il est convenu, — Que les témoins suivants : Mme Pascale Brillion, professeur à l'Université de Montréal et M Robert Belzile soient invités à comparaître relativement à l'étude sur le programme pour l'autonomie des anciens combattants, spécifiquement relativement au syndrome de stress post-traumatique.

 

À 9 h 45, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Alexandre Roger

 
 
2007/02/19 12 h 20