ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 8

Le jeudi 15 juin 2006

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 15 h 32, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Rob Anders, président.

Membres du Comité présents : Rob Anders, Rodger Cuzner, Betty Hinton, Colin Mayes, Gilles-A. Perron, Bev Shipley, Peter Stoffer, David Sweet et Roger Valley.

Membres substituts présents : Claude DeBellefeuille remplace Roger Gaudet.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michel Rossignol, analyste.

Témoins : Ministère des Anciens combattants : Brian Ferguson, sous-ministre adjoint, Services aux anciens combattants; Ken Miller, directeur, Direction de politiques sur les programmes.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’information sur le programme pour l'autonomie des anciens combattants.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Bev Shipley propose, — Que le Comité se rende dans des établissements de soins de longue durée un peu partout au Canada afin de mieux comprendre les services et les soins qui sont offerts aux anciens combattants canadiens, et que ces établissements soient choisis à partir d’une liste dressée par le ministère des Anciens combattants.

Il s'élève un débat.

Sur motion de Gilles-A. Perron, il est convenu, — Que la motion soit modifiée par adjonction, après le mot « rende », de ce qui suit : « à l’hôpital Sainte-Anne-de-Bellevue à Montréal et aussi ».

Après débat, la motion modifiée est mise aux voix et adoptée.

La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :

Que le Comité se rende à l’hôpital Sainte-Anne-de-Bellevue à Montréal et aussi dans des établissements de soins de longue durée un peu partout au Canada afin de mieux comprendre les services et les soins qui sont offerts aux anciens combattants canadiens, et que ces établissements soient choisis à partir d’une liste dressée par le ministère des Anciens combattants.

À 16 h 51, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michael MacPherson

2006/06/16 10 h 46