ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 36

Le mardi 24 avril 2007

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 9 h 3, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Rob Anders, le président.

Membres du Comité présents : Rob Anders, Rodger Cuzner, Roger Gaudet, l'hon. Albina Guarnieri, Betty Hinton, Gilles-A. Perron, Bev Shipley, Brent St. Denis, Peter Stoffer, David Sweet et Roger Valley.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michel Rossignol, analyste.

Témoins : Ministère de la Défense nationale : Chantal Descôteaux, médecin-chef de Base des Forces canadiennes Valcartier, Médecin-chef de brigade intérimaire ; Marc-André Dufour, psychologue, Services de santé mentale, Base des Forces canadienne Valcartier; Margaret Ramsay, officier supérieur d'état-major intérimaire, Initiative de santé mentale des Forces canadiennes .

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 mai 2006, le Comité reprend son étude sur le Programme pour l'autonomie des anciens combattants et révision des soins de santé.

Margaret Ramsay fait une déclaration et, avec Maj Chantal Descôteaux et Marc-André Dufour, répond aux questions.

À 10 h 51, la séance est suspendue.

À 10 h 55, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que, conformément à l’article 97.1 (1) du Règlement, le comité présente un rapport réclamant une prolongation de 30 jours de séance pour terminer son examen du projet de loi C-287 - Loi instituant la Journée nationale des Casques bleus.

À 11 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Alexandre Roger

2007/04/24 14 h 21