ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 6

Le jeudi 8 juin 2006

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 15 h 32 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Rob Anders, président.

Membres du Comité présents : Rob Anders, Roger Gaudet, Betty Hinton, Gilles-A. Perron, Anthony Rota, Bev Shipley, David Sweet, l'hon. Robert Thibault et Roger Valley.

Membres substituts présents : Dennis Bevington remplace Peter Stoffer et l'hon. Keith Martin remplace Brent St. Denis.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michel Rossignol, analyste.

Comparaît : L'hon. Greg Francis Thompson, ministre des Anciens Combattants.

Témoins : Ministère des Anciens combattants : Jack Stagg, sous-ministre; Verna Bruce, sous-ministre associée. Tribunal des anciens combattants (Révision et appel) : Victor Marchand, président.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2006-2007 : crédits 1, 5, 10, 15 sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS, renvoyés au Comité le mardi 25 avril 2006.

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

Du consentement unanime, les crédits 1, 5, 10 et 15, moins les montants attribués à titre de crédit provisoire, sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS sont adoptés.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1, 5, 10 et 15, moins les montants attribués à titre de crédit provisoire, inscrits sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Sur motion de Bev Shipley, il est convenu, — Que le Comité invite toutes les parties intéressées à sa table pour recueillir leurs commentaires et les consulter au sujet des affaires des anciens combattants, de la déclaration des droits des anciens combattants et d’un ombudsman pour les anciens combattants.

À 17 h 14, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michael MacPherson

2006/06/09 11 h 5