ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 48

Le jeudi 14 juin 2007

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 9 h 5, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Rob Anders, le président.

Membres du Comité présents : Rob Anders, Roger Gaudet, Betty Hinton, Gilles-A. Perron, Bev Shipley, Brent St. Denis, Peter Stoffer et David Sweet.

Membres substituts présents : L'hon. Roy Cullen remplace Roger Valley.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michel Rossignol, analyste.

Témoins : Association canadienne des vétérans pour le maintien de la paix : Ray Kokkonen, vice-président national.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 mai 2006, le Comité reprend son étude sur le Programme pour l'autonomie des anciens combattants et révision des soins de santé.

Ray Kokkonen fait une déclaration et répond aux questions.

Roger Gaudet propose, — Que le Comité s’ajourne jusqu’à l'automne.

Il s'élève un débat.

Brent St. Denis propose, — Que la motion soit modifiée par adjonction, après le mot «automne», de ce qui suit «à moins que la présidence juge approprié de convoquer une réunion la semaine prochaine » à la fin de la motion.

Il s'élève un débat.

Après débat, l'amendement de Brent St. Denis est mis aux voix et adopté.

Après débat, la motion modifiée est mise aux voix et adoptée.

À 10 h 39, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Alexandre Roger

2007/06/14 12 h 41