ACVA Réunion de comité

    Bonjour tout le monde. Je déclare la séance ouverte.

    Je veux d'abord que vous sachiez que j'ai reçu hier de Michel la version corrigée. Bien, je constate que d'autres en ont également copie.

    Monsieur Perron demande la parole.

    Monsieur le président, permettez-moi de perpétuer la coutume en vous présentant Jean-Yves Roy, député du Bloc québécois dans la circonscription de Haute-Gaspésie—La Mitis—Matane—Matapédia. Il se joint à notre comité.

     Je crois qu'on peut l'appeler Jean-Yves, question de conserver le genre de camaraderie qui anime notre comité.

    Jean-Yves, sois le bienvenu parmi nous.

    Merci.

    Bienvenue au comité, monsieur.

    Des voix: Bravo!

    Merci.

    Nous essayons de nous amuser à notre comité. J'espère que vous vous y plairez.

    Je tiens à remercier Michel pour son travail. Par ailleurs, mes collaborateurs ont rédigé un avant-propos dans lequel je remercie les témoins qui ont comparu ainsi que notre attaché de recherche et notre greffier. Sur une page séparée, on donnera la liste de tous les membres du comité en indiquant qui en sont le président, les vice-présidents, etc. J'ai rédigé une liste de tous ceux qui ont contribué à ce rapport à titre de membres du comité. Je tiens à m'assurer que je n'ai oublié personne des divers partis.

    Pour les libéraux, par exemple, j'ai noté M. Cuzner, Mme Guarnieri, M. Rota et M. Thibault. Y a-t-il quelqu'un d'autre que je devrais nommer?

    M. Valley.

    M. Valley, bien sûr.

    Une voix: Il est déjà nommé.

    Le président: Il est nommé?

    Une voix: Oui.

    Le président: En effet. Désolé.

    Je cherchais votre nom, Roger, et il se trouve à la fin de la deuxième liste. J'essayais de lire en diagonale. M. Valley s'y trouve. Mes excuses, Roger.

    Y a-t-il quelqu'un d'autre?

    Les vice-présidents?

    Oui, monsieur, votre nom s'y trouve. Oui, bien sûr, monsieur St. Denis, vous êtes désigné à titre de vice-président.

    Je pense que la liste est assez complète.

    Pour le Bloc, j'ai ici M. Perron et M. Roy. Nous avons eu aussi M. Lévesque, n'est-ce pas?

    Il est venu une journée, M. Lévesque, et aussi Roger Gaudet.

    Très bien.

    M. Gaudet s'y trouve, bien sûr. Désolé, il est là.

    M. Lévesque a-t-il participé à la discussion?

    Oui, il l'a fait.

    Très bien. Nous allons inclure M. Lévesque.

    Monsieur Stoffer, à ma connaissance, vous êtes le seul représentant du NPD à avoir assisté à nos séances.

    Pour les conservateurs, nous avons Mme Hinton, M. Sweet, M. Shipley, M. Mayes, et bien sûr moi-même.

    Y a-t-il quelqu'un d'autre qui a participé à cet exercice en remplacement de l'un d'entre nous?

    Nous venons à toutes les séances.

    Non, nous venons à toutes les séances.

    Une voix: Oui, nous sommes toujours là.

    Des voix: Bravo!

    Mme Betty Hinton: Tout comme le Bloc.

    Très bien. Nous allons veiller à ajouter M. Lévesque à la liste. Mon personnel devrait vous envoyer cette liste probablement d'ici la fin de la journée, ou même avant la fin de la réunion.

    C'est donc réglé.

    Passons maintenant à la question de savoir quel sera notre prochain sujet d'étude. Nous nous sommes déjà prononcés au début et nous avons décidé de nous pencher sur la santé. J'ai l'impression que certains veulent discuter de ce que nous allons faire maintenant.

    Monsieur Shipley.

    Avant d'aborder cette question, Michel vient de revenir et d'apporter la liste modifiée. Je suppose que tout le monde est d'accord et qu'il n'y a pas d'objection? Très bien.

    Je fais confiance à Michel.

    C'est bien. Nous lui faisons tous confiance.

    À titre de président, vous avez évoqué le sujet que nous allons aborder maintenant, après la question de l'ombudsman. Cela s'est tellement bien passé que ça nous amène à l'étape suivante, à savoir la déclaration des droits, et je pense que c'est ce que nous voulons faire. Je sais que nous en avons discuté auparavant, mais il s'agit probablement d'officialiser simplement la déclaration des droits. Espérons que nous pourrons ensuite passer aux soins de santé dans le cadre du PAAC. Cela semble être l'étape suivante dans nos efforts pour venir en aide aux anciens combattants.

    Monsieur Perron.

    Monsieur le président, je crois que je vais vous offrir l'occasion de participer à l'histoire canadienne, en groupe.

    Vous savez combien j'ai à coeur le sort des victimes du stress post-traumatique. Je crois, avec preuve à l'appui, que nous pourrions faire économiser beaucoup d'argent au gouvernement. La loi ou les règlements, nous le savons, ne peuvent pas être modifiés, mais les qualités exigées lors du recrutement des jeunes soldats peuvent l'être.

    Présentement, la Défense nationale enrôle des jeunes qui deviendront soldats comme s'il s'agissait d'acheter deux livres de boeuf haché à l'épicerie. On évalue rapidement s'ils font l'affaire et si c'est le cas, on les engage. J'ai découvert qu'on ne se fondait sur aucun profil psychologique lors du recrutement de ces jeunes. Ils ne sont pas tous aptes à jouer à la guerre, se servir d'armes à feu, et ainsi de suite.

    On aurait peut-être l'occasion de fournir une piste à la Défense nationale. Pour arriver à confirmer ce que je vous dis, il faudrait tenir deux réunions. J'aimerais vous faire part de ce que j'ai découvert en lisant et en m'informant sur le stress post-traumatique. Je pourrais vous en parler pendant des heures et des heures, mais ce ne serait pas assez convaincant.

    Je vous donne un exemple. Mme Pascale Brillon est professeure à l'Université de Montréal et docteure en psychologie. Elle a écrit plusieurs livres sur le stress post-traumatique. Je pense qu'on pourrait, simplement pour nous instruire sur la nature du stress post-traumatique, l'inviter à passer un avant-midi avec nous.

    Par ailleurs, M. Robert Belzile est un médecin de la région. Il m'a soigné pour un cancer de la prostate et j'ai développé des liens d'amitié avec lui. Il est aussi un spécialiste du stress post-traumatique. En tant que médecin en chef à la GRC, il a traité, avant de remettre sa démission, des gens victimes de stress post-traumatique. Il s'agit de gens dont nous nous employons à payer les assurances. On devrait aussi consacrer une réunion à M. Belzile afin qu'il nous explique de fond en comble ce qu'est le stress post-traumatique. Après avoir écouté ces deux experts, nous pourrions décider quelle influence nous pourrions avoir et décider s'il vaut la peine d'étudier à fond ce dossier.

     Je ne suis pas entré en contact avec Mme Brillon. Par conséquent, je ne sais pas si elle pourrait nous rencontrer. J'ai lu ses volumes. Je pense que même la présence de psychologues sur les champs de bataille peut être profitable. Dans ses volumes, elle recommande qu'une personne ayant subi un stress post-traumatique soit débreffé dans les 24 heures, et non six mois ou un an après la fin de sa mission. Bref, il nous faut du personnel sur le front.

    Merci, monsieur le président.

    Voilà qui me semble très intéressant.

    Madame Hinton.

    J'allais justement dire que cela m'apparaît extrêmement intéressant. Je ne sais pas pourquoi nous ne pourrions pas faire cela dans le cadre de l'examen des soins de santé, parce que chacun semble vouloir s'orienter dans cette direction. Nous avons la déclaration des droits que nous avons promise aux anciens combattants. Nous allons rencontrer le ministre et la sous-ministre et nous aurons donc tous l'occasion de connaître la nouvelle sous-ministre.

    Dans le cadre de cette étude des soins de santé, je ne vois pas pourquoi nous ne pourrions pas aborder exactement la question que vous évoquez.

    Je suis d'accord avec toi, Betty, mais le stress post-traumatique devrait être traité immédiatement comme une maladie. Tous les jours, des jeunes reviennent d'Afghanistan tout croches. Comment les soigne-t-on? Comment peut-on prévenir ce stress chez ceux qui iront en Afghanistan? Le changement de garde aura lieu au mois d'août.

    Le moment est très critique. Je suis tanné de voir de jeunes concitoyens de 30, 32 ou 34 aller jusqu'au suicide en revenant d'outre-mer. Il y en a à la tonne. On ne voit que la pointe de l'iceberg; la plupart des problèmes sont en-dessous.

    Il est urgent qu'on se pose la question suivante: les laisse-t-on mourir ou essaie-t-on de prévenir le syndrome du stress post-traumatique en les préparant mieux, de façon à diminuer le nombre de jeunes qui le subissent? C'est notre dilemme. Que fait-on de ces jeunes qui partent mal préparés et qui reviennent tout croches?

    Je vais proposer quelque chose, après quoi je donnerai la parole à M. St. Denis et à M. Shipley.

    Monsieur Perron, voulez-vous qu'ils soient les premiers témoins dans le cadre de l'étude de la santé? Cela vous paraît-il acceptable?

    Nous devrions accepter immédiatement ma première proposition, à savoir recevoir des gens qui connaissent le syndrome du stress post-traumatique. Et au cours de nos travaux, on pourrait poser des questions, s'instruire, s'améliorer et mûrir notre réflexion.

    Au train où vont les choses, on commencera en retard. Or, on doit procéder le plus vite possible parce que c'est urgent, très urgent. On perdra encore beaucoup de jeunes. Je pense à mes fils.

    Je ne dis pas que ce ne l'est pas. C'est pourquoi je dis qu'ils seraient les premiers témoins à comparaître.

    Monsieur St. Denis.

    Merci, monsieur le président.

    J'avais pris note d'une question qui me semblait importante; ensuite, en écoutant Gilles, j'ai trouvé que cela cadrait tout à fait avec son intervention.

    Je participe maintenant aux travaux du comité depuis quelques mois et il me semble que les besoins des générations actuelles et futures d'anciens combattants ne sont pas exactement les mêmes que ceux de la génération d'anciens combattants de la Deuxième Guerre mondiale, de la Corée, etc. Le trouble de stress post-traumatique est probablement l'un des éléments qui ont connu l'évolution la plus marquée. Nous ne le savons pas avec certitude, mais il semble que ce soit le cas.

    Que ce soit dans le cadre de l'étude générale sur la santé des anciens combattants ou bien d'une étude séparée sur le stress post-traumatique, j'aimerais me pencher sur la question pour avoir une meilleure idée de l'évolution des besoins et du profil des anciens combattants entre autrefois et aujourd'hui, pour que nous en ayons au moins une idée. Cela pourrait peut-être orienter le ministère à l'avenir, lorsque les anciens combattants de 2007 auront 60 et 70 ans. Leurs besoins seront différents dans 30 ans par rapport à ceux à qui nous avons affaire et qui ont 70 ans aujourd'hui. À mes yeux, c'est un thème général qui cadre bien avec les observations que nous avons entendues.

    Si je peux poursuivre, discutons-nous des travaux futurs en général?

    Je crois que oui.

    Je poursuis donc. Quand le ministre et la sous-ministre seront présents — vous nous direz à un moment donné si les dates ont été fixées — je voudrais qu'on nous présente à cette occasion ou lors d'une séance ultérieure un plan de travail pour la création du poste d'ombudsman. Nous supposons que le gouvernement a entendu le ministre dire que c'est une bonne idée; c'était un engagement pris durant la campagne et nous avons tous donné notre accord. J'aimerais qu'on nous présente un plan de travail, un aperçu de ce que le ministère va faire pour procéder à des consultations et, espérons-le, nous présenter un projet de loi à un moment donné. Ainsi, quand nous prendrons la parole devant la Légion ou ailleurs, nous saurons que ce n'est pas simplement un rapport qui a été déposé et dont on n'entendra plus parler avant deux ans, et nous aurons une petite idée de ce qui pourrait s'ensuivre.

    J'ai l'impression que cela se fera extraordinairement rapidement, monsieur, mais je sais que Mme Hinton veut peut-être ajouter quelque chose.

    Je voudrais terminer car j'ai encore un point à soulever. Je suis d'accord, mais je ne répéterai pas ce que Bev a dit dans son intervention.

    Enfin, au sujet de l'agent Orange, la question sera également abordée en présence du ministre et de la sous-ministre, mais c'est un sujet que nous ne devons pas perdre de vue.

    Nous avons ensuite M. Shipley suivi de M. Stoffer, mais je crois, madame Hinton, que vous vouliez traiter de cette question précise.

    Je voulais seulement revenir sur le début de notre session au comité, quand nous avons discuté de l'ombudsman. Nous avons examiné cette question de manière assez fouillée et je pense que nous avons fait du bon travail d'équipe. Mais nous avons aussi discuté de la déclaration des droits et cette question fait partie intégrante du dossier de l'ombudsman — les deux sont interdépendants. Nous n'en avons pas encore discuté et nous devons le faire également. Je ne pense pas que ce sera très long. Nous avons écouté suffisamment de témoins et avons assurément entendu bon nombre de gens nous dire ce qu'ils veulent voir figurer dans une déclaration des droits. Je ne pense donc pas que cela nous prendra beaucoup de temps.

    Très bien.

    Monsieur le président, j'aimerais corriger ce que M. St. Denis a dit dans sa présentation, à savoir que le stress post-traumatique est récent. Je m'excuse, monsieur St. Denis, de vous corriger si brutalement. À la page 168 du Journal de guerre (1914-1919) du brigadier-général Thomas-Louis Tremblay du 22^e Bataillon, on dit que des colonels, dont M. Georges Vanier, qui a été gouverneur général, ont été retirés du front à cause du shell shock. Étant donné que le commandant et les soldats « capotaient », on les retirait pendant deux ou trois mois de la ligne de front et on les ramenait ensuite. C'était du stress post-traumatique.

    J'ai une autre anecdote à vous raconter. Il y a deux ans, le président de la Légion royale canadienne de Deux-Montagnes m'a dit que ses jeunes n'étaient pas forts entre les deux oreilles. Son épouse, qui était assise à côté de lui, lui a alors répondu que lorsqu'il est parti à la guerre, la Seconde Guerre mondiale, il était un bon mari, et que lorsqu'il en était revenu, il l'était encore, sauf qu'il réglait et continue de régler ses problèmes entre les deux oreilles avec le gros gin qu'il prend tous les jours.

    Le stress post-traumatique est pas mal plus important qu'on ne le croit et qu'on veut bien le faire croire.

    D'accord.

    Je ne veux certainement pas laisser entendre que ce n'est pas important. Je pensais que Mme Hinton allait répondre à votre question sur le calendrier.

    J'ai l'impression que, dès que le rapport sera déposé... Et je sais que nous attendons seulement qu'on ajoute l'avant-propos au rapport, après quoi il faut prévoir cinq jours ouvrables avant la publication. J'espère donc tenir notre conférence de presse la semaine prochaine. J'ignore si ce sera au milieu ou à la fin de la semaine prochaine, tout dépendra du temps qu'il faudra pour la publication, mais espérons que d'ici la fin de la semaine prochaine, nous tiendrons une conférence de presse sur cette question.

    Je crois que tout de suite après, vous assisterez à un déblocage rapide de ce dossier, monsieur. Je le dis avec beaucoup d'assurance.

    Monsieur Shipley, vous étiez le suivant.

    Nous réfléchissons à ce que nous devrions faire à partir de maintenant. Or, comme Gilles l'a dit, un certain nombre de questions se posent dans le domaine des soins de santé. Je suppose qu'autrefois, on appelait cela le traumatisme dû aux bombardements, mais ce qu'on appelle maintenant le trouble de stress post-traumatique est assurément un dossier à suivre.

    Je propose que le 15, c'est-à-dire dans deux jours, nous fassions la déclaration des droits. M. Victor Marchand serait en mesure de venir et, au début de cette prochaine étape de nos travaux, nous voulions que le ministre comparaisse. Nous n'avons pas rencontré la nouvelle sous-ministre, Mme Tining. Si nous pouvions recevoir ces deux personnes, le ministre et la sous-ministre, le 20 du mois — mais j'ignore si ces dates sont possibles — alors nous pourrions discuter de la santé durant le reste de la session, dans le cadre de l'étude des soins de santé. Je crois vraiment que tout cela est lié.

    Je conviens qu'il y a urgence et qu'il importe vraiment que nous le comprenions, mais je crois vraiment que nous devrions commencer par entendre le ministre et la sous-ministre. Si nous devons étudier les soins de santé très bientôt, alors pourquoi ne pas faire cela et inscrire ce sujet en tête de liste de nos travaux? C'est la première fois que la question est présentée comme une urgence. Je pense que nous en étions tous conscients, mais nous étions pris par le dossier de l'ombudsman, que nous avons en fait mené à bien en très peu de temps. Je pense que la déclaration des droits ne nous prendra pas de temps, et si nous voulons commencer l'étude des soins de santé... À moins que quelqu'un à l'extérieur du comité ait décrété que c'est une urgence et que nous avons vraiment besoin de recevoir des instructions à ce sujet et de trouver une solution, nous pouvons toujours faire cela assez rapidement.

    Je suggère, monsieur le président, si nous pouvons obtenir l'engagement de ces personnes de venir témoigner, que nous fixions ces dates, en nous ménageant du temps d'ici là pour le dépôt du rapport sur l'ombudsman.

    M. Stoffer est le suivant. Vous avez la parole, monsieur Stoffer.

    Merci, monsieur le président.

    Oui, je crois effectivement que notre prochain sujet devrait être la déclaration des droits. Pour ce qui est de la santé, j'ignore si c'est votre cas, mais la plainte que j'entends le plus souvent de la part des anciens combattants, c'est lorsqu'ils demandent des appareils auditifs ou des pensions pour surdité. La grande majorité de ces demandes sont rejetées parce qu'il est très difficile de prouver que la perte auditive d'aujourd'hui a été causée dans les années 40 par les détonations des canons à bord des navires.

    L'un des plus éminents audiologistes du pays, le Dr David Lyon, est à Dartmouth, dans la circonscription de Mike Savage, et il travaille exclusivement auprès des anciens combattants. Certains d'entre eux obtiennent des appareils auditifs, d'autres n'y parviennent pas, même s'ils ont peut-être travaillé à bord du même navire à la même époque. C'est l'un des petits problèmes les plus irritants qui se posent. C'est très important pour eux, mais quant à nous, quand ils interjettent appel, nous en saisissons le ministre et nous en parlons aux responsables régionaux sur place, lesquels refusent systématiquement les demandes. La plupart de ces types veulent seulement des appareils auditifs.

    Par conséquent, dans le domaine de la santé, la question soulevée par M. Perron est extrêmement importante et nous devons absolument l'étudier.

    Ce serait intéressant de comparer le trouble de stress post-traumatique d'aujourd'hui à ce qu'on appelait autrefois le traumatisme dû aux bombardements. Ce serait intéressant de faire venir des anciens combattants qui nous diraient comment ils ont réagi à leur retour, et de faire des comparaisons, pour voir s'il y a eu amélioration.

    Au sujet des pertes auditives, ce serait intéressant de faire venir quelqu'un comme le Dr David Lyon pour comprendre pourquoi les anciens combattants ont de la difficulté à obtenir des pensions ou des prothèses auditives quand ils subissent des pertes auditives. C'est le problème dont je m'occupe le plus souvent et c'est vraiment exaspérant.

    Très bien, monsieur Stoffer.

    Monsieur Sweet, je pense que vous avez fait signe que vous vouliez intervenir.

    Je voulais seulement m'assurer que vous entendrez ma voix également, monsieur le président. Il est nécessaire que nous agissions rapidement dans le dossier de la déclaration des droits si l'on veut que le gouvernement agisse rapidement dans le dossier de l'ombudsman. Comme vous l'avez dit, nous avons tous confiance que cela va se faire.

    Je veux seulement ajouter que je suis certainement d'accord avec ce qu'on a dit au sujet du trouble de stress post-traumatique et des pertes auditives, mais je ferais une mise en garde: nous devons éviter de nous lancer dans une étude trop générale des problèmes de santé.

    Monsieur Valley.

    Merci, monsieur le président. Je m'inquiète à propos d'un point et je voudrais des précisions. Nous avons terminé le dossier de l'ombudsman. On y donnera suite, peu importe ce que nous déciderons de faire. C'est bien cela? Ai-je raison là-dessus?

    Bien sûr.

    Bon, très bien.

    Je ne sais pas exactement en quoi consistera l'étude de la déclaration des droits ni combien de temps cela nous prendra. M. Perron a soulevé une question très pertinente quand il a proposé deux séances et une semaine pour examiner le trouble de stress post-traumatique.

    Je peux vous dire que, quand nous aborderons les soins de santé après la déclaration des droits, ce sera une question fort importante pour nous. Nous aurons beaucoup de travail à faire dans ce dossier. Quant à savoir si c'est aussi important qu'il l'a dit, peut-être en aurons-nous une meilleure idée après avoir entendu la personne qu'il a proposée, ou peut-être le greffier a-t-il de meilleures idées. Nous savons que nous renvoyons tous les jours chez eux des gens qui reviennent de l'Afghanistan où ils ont vécu des moments très difficiles. Nous devrions peut-être envisager d'y consacrer les deux journées en question, d'en terminer avec cela, de retirer cette question précise du tableau général des soins de santé.

    L'ombudsman ne souffrira aucun retard. Ce sera fait. Quant à la déclaration des droits, j'ignore s'il nous faudra un mois ou trois mois, mais cela pourrait attendre après les deux journées qu'il a réclamées. Je pense que nous devrions vraiment envisager de tenir ces deux journées d'audience en entendant des témoins, que ce soit les personnes en question ou d'autres, pour essayer de découvrir si nous devons creuser la question davantage. En effet, quand nous aborderons le domaine de la santé, ce sera un champ d'étude beaucoup plus vaste et, si nous devons faire une recommandation sur cette question précise, nous devrions peut-être le faire rapidement.

    D'accord. Je crois que nous avons trois options. La première est une étude des soins de santé. Elle peut englober le TSPT au début. Une autre option est de faire tout de suite une petite étude séparée sur le TSPT, et la dernière possibilité est de passer à l'étude de la déclaration des droits. Voilà comment je vois les possibilités qui s'offrent à nous.

    Je me demande si nous pourrions faire un vote à main levée pour trancher la question.

    Qui est en faveur de la déclaration des droits?

    Monsieur le président, avant de procéder, dans un esprit de collaboration, je pense que nous pourrions consacrer deux jours au TSPT, pourvu qu'il soit bien entendu que ce sera tout et que nous passerons ensuite à la déclaration des droits. Je crains que si nous accusons encore du retard... La déclaration des droits est un outil essentiel pour quiconque sera embauché à titre d'ombudsman; il en aura besoin pour établir le cadre de ses activités. Je n'ai assurément aucune objection à ce qu'on accorde deux jours à un membre de longue date du comité qui veut se pencher sur une question cruciale. Il n'en demeure pas moins que nous affirmons que la déclaration des droits est notre priorité absolue. Nous retranchons simplement deux jours à un autre dossier qui est également très important.

    J'essaie encore de faire un vote à main levée pour obtenir une décision. Qu'en pensez-vous?

    Monsieur St. Denis, voulez-vous intervenir?

    Je voulais seulement dire que ce n'est pas mutuellement exclusif dans notre esprit, du moins je ne le crois pas. Si la déclaration des droits exigeait seulement deux séances, comme Betty l'a laissé entendre, à mes yeux, il serait logique de procéder de cette manière. S'il y a un lien entre ce dossier et celui de l'ombudsman au niveau ministériel, eh bien c'est réglé. Ensuite, nous consacrerons deux jours au trouble de stress post-traumatique. Ce serait peut-être une meilleure entrée en matière pour notre étude des soins de santé. Si je propose de faire la déclaration des droits en premier, c'est seulement pour accommoder Betty, pour expédier cette affaire afin de pouvoir ensuite se lancer dans le domaine de la santé, en commençant par le trouble de stress post-traumatique que Gilles a proposé.

    Je peux tenter de procéder à un vote à main levée, mais j'ai l'impression que nous avons dégagé un consensus. Je vais en faire la description à l'intention de Mme Hinton et de M. Perron.

    Je crois qu'il y a consensus pour procéder de la manière suivante: nous étudierons rapidement la déclaration des droits, après quoi nous passerons à une étude sur la santé, le TSPT étant traité de manière séparée dès le début.

    L'ordre serait le suivant: déclaration des droits, rencontre avec les ministres, début de l'étude sur la santé, en commençant par le TSPT.

    Ce serait le premier point à l'ordre du jour.

    Je n'ai absolument aucune objection à procéder de cette manière.

    D'accord.

    Je veux apporter des précisions pour éviter tout malentendu à l'avenir. M. St. Denis a dit que ce serait relativement bref, deux ou trois séances. Le seul moyen d'y parvenir, à mes yeux, serait de convoquer des groupes importants de témoins. Je sais que nous en avons parlé, mais je pense qu'il y aura probablement presque autant de groupes d'anciens combattants qui voudront intervenir sur un sujet aussi précis que la déclaration des droits qu'il y en a eu dans le dossier de l'ombudsman. Aurons-nous des séances de portée générale durant lesquelles nous entendrons cinq ou six représentants afin d'expédier l'affaire, car le sujet d'étude est beaucoup plus restreint que celui de l'ombudsman?

    Je crois que pour les deux prochaines séances — il nous faudra certainement nous creuser les méninges pour voir comment on pourra expédier le plus rapidement possible la question de la déclaration des droits — nous avons le ministre et la sous-ministre, que nous avons pressentis il y a deux semaines. Je pense qu'ils sont prêts à venir. Si nous pouvons les entendre le plus tôt possible, nous pourrons ensuite expédier rapidement la déclaration des droits. Peut-être aborderont-ils d'ailleurs cette question. Ensuite, le TSPT sera une bonne entrée en matière pour notre étude de la santé.

    M. Shipley a dit que Victor Marchand est également disponible, qu'il pourrait témoigner.

    En effet.

    Je voulais seulement m'assurer qu'il n'y avait aucun malentendu sur la manière de procéder, que personne n'avait en tête qu'il faudrait quatre ou six séances et que, si c'était le cas, on sache comment procéder. Je ne veux pas qu'on s'embourbe dans ce dossier.

    Monsieur Shipley.

    Pour que nous puissions expédier rapidement le dossier de la déclaration des droits, dans la foulée des commentaires de M. Sweet, avons-nous une liste de témoins que nous voudrions entendre au début de la discussion sur la déclaration des droits? Puisqu'on va en discuter, aussi bien remplir l'ordre du jour.

    Quels témoins voulez-vous entendre sur la déclaration des droits?

    Je crois que nous avons déjà entendu la plupart d'entre eux.

    Comme Mme Hinton et M. Sweet l'on dit, pour beaucoup d'entre eux, ce sont les mêmes que nous avons entendus dans le cadre de la discussion sur l'ombudsman. Je pense que nous devrions communiquer avec eux et leur dire que c'est notre prochaine étape et leur demander s'ils ont un complément d'information à nous communiquer au sujet de la déclaration des droits.

    Allez-y, monsieur St. Denis.

    Serait-il possible pour Michel de faire un petit tableau, comme il l'a déjà fait, précisant quel témoin a déjà abordé la question, pour éviter de leur demander de revenir, à moins qu'ils n'aient quelque chose de neuf à ajouter, comme le dit Bev? S'il n'y a rien de nouveau, ce sera tout. Nous inviterons à revenir seulement ceux qui n'ont jamais abordé la question. Et j'aime bien l'idée de David. Il n'y a rien de mal à inviter quatre ou cinq témoins dans le cadre d'un panel. Il suffit de les limiter à cinq ou six minutes chacun. Ce n'est pas un sujet d'une vaste portée.

    Ensuite, nous pourrons étudier le trouble de stress post-traumatique.

    Très bien, notre plan est donc établi. Je pense que cela met fin à la discussion.

    Maintenant que j'ai la dernière version définitive de l'avant-propos, je voudrais en donner lecture. Je précise aussi que nous voulons ajouter M. Lévesque à la liste. En fait, je pense que ce qui va se passer, c'est que le greffier va se pencher sur la liste des députés qui ont participé à nos travaux. Très bien.

    Voici donc le texte proposé:

    Je voulais que vous soyez nommés. Je veux m'assurer que vos noms soient mentionnés. Ce sera donc fait.

    C'est vous qui avez écrit cela? C'est très beau!

    Non, en fait, c'est Jeff. C'est lui qu'il faut féliciter.

    Voilà donc de quoi cela aura l'air. Nous veillerons à ajouter le nom de M. Lévesque et je veux m'assurer d'insérer également les noms de notre attaché de recherche et du greffier.

    Je pense que c'est tout.

    Oui, monsieur Perron.

    Monsieur le président, je ne sais pas si le sujet est approprié. Jeudi dernier, alors que nous étions à prendre l'air pur, je vous ai fait part d'un projet qui m'intéresse. Je me propose d'aller rencontrer les gens du comité des anciens combattants à l'Île-du-Prince-Édouard. C'est un projet personnel dont je fais part au comité. Pourquoi ne pas en faire un voyage touristique, d'information et de rencontre, et aller mettre un visage sur le nom de personnes auxquelles nous parlons régulièrement. Je suis prêt à me servir de l'un des points qui me sont attribués pour mes déplacements à titre de député pour me rendre là-bas.

    J'ai une autre suggestion vraiment ridicule ou stupide à faire. Lorsque le temps le permettra, pourquoi n'irions-nous pas rencontrer, comme nous l'avons fait dans le cas de l'Hôpital de Ste-Anne-de-Bellevue... Nous pourrions vérifier sur les lieux comment les choses se passent, voir si les gens sont bien parlés, sans que ce soit une démarche officielle. Je pense qu'on se doit d'aller rencontrer ces gens pour leur offrir au moins notre soutien et leur dire que l'on apprécie le travail qu'ils font pour les anciens combattants du Canada ou encore pour leur suggérer des améliorations. Je n'en fais pas une proposition mais plutôt un sujet de discussion, puisque la rencontre achève.

    Je ne suis certainement pas contre. Je sais qu'on en a déjà parlé, dans un cadre informel, au moment du dévoilement.

    Je me demande, monsieur Perron, si vous envisageriez peut-être un voyage en Île-du-Prince-Édouard... Peut-être après les témoins sur le TSPT.

    À un moment donné.

    Je pense que nous sommes tous disposés à le faire. Enfin, je le suppose.

    Peut-être après les témoins que vous voulez entendre sur le TSPT, et ensuite... Oui? Vous êtes d'accord? Très bien.

    Je pense que c'est à peu près tout pour aujourd'hui.

    Je déclare donc la séance levée.

    Avons-nous quelque chose de prévu pour jeudi?

    Il semble que nous allons tenter d'obtenir Victor Marchand.

    La séance est levée.