NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 30

Le mercredi 13 décembre 2006

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 37, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Rick Casson, président.

Membres du Comité présents : Claude Bachand, l'hon. Carolyn Bennett, Dawn Black, Steven Blaney, Robert Bouchard, Rick Casson, Cheryl Gallant et Russ Hiebert.

Membres substituts présents : Blaine Calkins remplace Laurie Hawn, l'hon. Denis Coderre remplace l'hon. Joe McGuire et l'hon. Lawrence MacAulay remplace l'hon. Ujjal Dosanjh.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : James Cox, analyste ; Wolf Koerner, analyste.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le quatrième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté:

Conformément au mandat que lui confère l’ordre adopté le 9 mai 2006, votre Sous-comité a examiné la question des travaux futurs du Comité.

Nonobstant l’adoption du premier rapport de son Sous-comité par le Comité le 16 mai 2006, le Sous-comité recommande que le Comité examine les questions ci-dessous, qui sont énoncées selon leur ordre de priorité :

le processus d’acquisition, y compris les appels d’offres et l’établissement de la capacité requise;

la défense continentale dans la perspective de l’évolution des rapports entre le NORAD, le NORTHCOM et le Commandement Canada;

la qualité de vie des membres des Forces canadiennes et de leurs familles.

Un exemplaire du procès-verbal pertinent (réunion no 4) est déposé.

Il est convenu, — Qu'un total de huit réunions soit alloué à l'examen du processus d’acquisition, y compris les appels d’offres et l’établissement de la capacité requise.

À 16 h 23, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Bartholomew Chaplin

2007/10/17 12 h 55